Recensions des activités d'intérêt en droit civil au Québec. Ces activités ne sont pas organisées par la Chaire Jean-Louis Baudouin.
21 novembre 2011 • 10h
Université Laval, Faculté de droit, pavillon Charles-De Koninck, local 3A
Soutenance de thèse de la Professeure Mariève Lacroix Lire la suite
18 novembre 2011 • 13h - 16h
Université Laval, Faculté de droit, pavillon Charles-De Koninck, local 3A
Conférencier : Professeur Mélanie Samson Lire la suite
11 novembre 2011 • 9h - 12h
Université de Montréal, 3200, rue Jean-Brillant, B-1248
Formateur: Me Yves Turgeon, associé, Heenan Blaikie Résumé de la formation: Ce séminaire se résumerait de la façon suivante : L’assujettissement à la Loi sur les relations du travail dans l’industrie de la construction • Le bâtiment • La machinerie de bâtiment • La machinerie de production • Le parc à résidus miniers • Les ouvrages […] Lire la suite
27 octobre 2011 • 8h30
Université de Sherbrooke, Faculté de droit
Vendredi 28 octobre 2011 8 h 30 – 12 h 45 Les fondements du droit comparé, sa contribution, sa méthode Mot de bienvenue: Nathalie VÉZINA, Université de Sherbrooke, Présidente de l’Association québécoise de droit comparé Allocution d’ouverture : Quel droit comparé? : H. Patrick GLENN, McGill University Séance 1 : Plénière – Aspects méthodologiques du droit comparé Anne-Françoise […] Lire la suite
19 octobre 2011
Centre d'archives de Montréal
11 octobre 2011 • 12h - 13h
Université de Montréal, Pavillon Maximilien-Caron, A-9445
Conférencier: Jean-Sébastien Sauvé, candidat à la maîtrise, Université de Montréal. Résumé: Ce séminaire sera l’occasion pour Jean-Sébastien Sauvé d’aborder deux des sujets chauds dans le domaine du droit affectant les personnes transidentifiées, soit l’assouplissement des conditions pour l’obtention d’une modification de la mention du sexe à l’acte de naissance et l’amélioration de la protection contre […] Lire la suite
8 octobre 2011 • 9h - 17h
Université Laval, pavillon La Laurentienne, salle Jean-Paul-Tardif
4 octobre 2011 • 16h30
Université de Montréal, Faculté de droit, Salon des professeurs (A-3464)
Conférencière : Sylvie FERRE-ANDRE, Agrégée des Facultés de droit, Directeur du Master de droit notarial et du Diplôme Supérieur de Notariat Description: Traiter des familles recomposées pour un patrimonialiste, un spécialiste de droit notarial, c’est la plupart du temps, penser comment, dans une famille recomposée, peut s’opérer la transmission du patrimoine, soit qu’un couple entende […] Lire la suite
30 septembre 2011 • 9h - 12h
Université de Montréal, 3200, rue Jean-Brillant, B-1248
Formateur: Me Pierre Langlois, associé, Heenan Blaikie Résumé de la formation: Ce séminaire porte sur le principe de la domanialité des substances minérales (solides, liquides et gazeuses) en droit québécois, incluant les exceptions à ce principe (certaines substances minérales abandonnées au propriétaire superficiaire, soustraction de certaines terres à la révocation générale des droits miniers). Ce […] Lire la suite
22 septembre 2011 • 16h30
Université de Montréal, Faculté de droit, Salon des professeurs (A-3464)
Conférencier: Adrian Popovici, professeur émérite, Faculté de droit, Université de Montréal, affiliate member, Université McGill. Description: Le conférencier soulignera les modalités de la transmissibilité (ou non-transmissibilité) de la créance ou de la dette née de la responsabilité civile respectivement aux héritiers du responsable et à ceux de la victime. Une attention particulière sera portée […] Lire la suite