Activités

Activités de la Chaire Calendrier Cycle "Nouveaux chercheurs"

Le don au musée d’art. Au-delà des apparences.

Conférence donnée par Madame Anne-Sophie Hulin de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) La générosité privée est inhérente à l’histoire muséale tant pour la constitution de musées – privés comme publics – que pour la conduite, le maintien et le renouvellement de leurs activités. Cette étroite relation explique pourquoi les États ont déployé divers dispositifs juridiques et fiscaux […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier

« De la nécessité de réformer le droit de la famille : actualités récentes en matière de filiation et de divorce »

Prof. Johanne Clouet, Université de Montréal et Me Andréanne Malacket, candidate au doctorat, Université de Montréal. Résumés des interventions :  « Le 22 mai 2018, le gouvernement fédéral a déposé à la Chambre des communes le projet de loi C-78 intitulé Loi modifiant la Loi sur le divorce, la Loi d’aide à l’exécution des ordonnances et des ententes […] Lire la suite

Conférences

La responsabilité du juriste québécois : transformations et enjeux contemporains

Dans le cadre de ses activités scientifiques à grand déploiement, la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, en partenariat avec Me Gabriel-Arnaud Berthold (doctorant en droit) et le professeur Patrice Deslauriers (UdeM), organise une journée de conférences portant sur La responsabilité du juriste québécois : transformations et enjeux contemporains. Un colloque d’exception réunissant des chercheurs universitaires […] Lire la suite

Cycle "Les Grandes valeurs du droit civil" | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil - Les grandes valeurs, Montréal, Thémis, 2019, 248 p.

Les grands classiques du droit civil | Les grandes valeurs | « La cohérence »

Dans le cadre du cycle portant sur Les grands classiques du droit civil ; Les grandes valeurs, le professeur Rafaël Jafferali nous entretiendra sur le thème de la « cohérence » en droit civil. Me Jafferali est professeur à l’Université libre de Bruxelles et avocat praticien. INSCRIPTION (CLIQUEZ ICI) Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Conférences

Les prochains défis de la pensée civiliste : les conceptions classiques soumises à l’épreuve du temps

Le colloque offrira l’occasion de discuter de certaines théories classiques du droit civil, plus particulièrement en droit des contrats et en droit des biens, eu égard à notre époque et aux enjeux à venir. Les conférenciers seront invités à partager leurs réflexions sur les perspectives d’avenir entourant quatre notions civilistes séculaires, à savoir l’effet relatif […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle "Les Grandes valeurs du droit civil" | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil - Les grandes valeurs, Montréal, Thémis, 2019, 248 p. Cycle "Les Grands classiques du droit civil"

Conférence du Cycle des grands classiques du droit civil portant sur les grandes valeurs | La vérité

Présentée par la professeure Anne-Marie Savard de l’Université Laval.   INSCRIPTION (CLIQUEZ ICI)   Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée de 1 heure.                                       Une attestation de participation représentant 1 heure de formation sera transmise aux notaires.   Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle "Nouveaux chercheurs"

Conférence du Cycle nouveaux chercheurs | «Le contrat d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier» | Me Marie-Hélène Dufour, doctorante en droit (Université Laval)

De nombreux litiges sont soumis aux tribunaux en relation avec des projets de construction majeurs. La Cour d’appel du Québec a même affirmé que les réclamations et différends découlant de ces contrats « font véritablement partie de l’échange contractuel normal ». L’important contentieux relatif à l’exécution des contrats d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier […] Lire la suite

Activités de la Chaire Conférences

L’inexécution du contrat dans les principes latino-américains du contrat

Conférence régulière de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil donnée par le Prof. Carlos Pizarro (Université Diego Portales, Chili) ayant pour titre : L’inexécution du contrat dans les principes latino-américains du contrat   INSCRIPTION (cliquez ici)   Documents à télécharger : PLDC final english PLDC final espanol PLDC final francais   Formation d’un dispensateur reconnu aux […] Lire la suite

Cycle "Les Grandes valeurs du droit civil" | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil - Les grandes valeurs, Montréal, Thémis, 2019, 248 p. Cycle "Les Grands classiques du droit civil"

2e conférence du Cycle des grands classiques du droit civil consacré aux grandes valeurs | «La dignité en trois temps» | Professeure Mariève Lacroix de l’Université d’Ottawa et Me Jérémie Torres-Ceyte de l’Université de Montréal

Le 8 février 2018, dans le cadre du Cycle des grands classiques consacré aux grandes valeurs, la professeure Mariève Lacroix de l’Université d’Ottawa et Me Jérémie Torres-Ceyte prononceront une conférence intitulée : «La dignité en trois temps». INSCRIPTION (CLIQUEZ ICI) Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une […] Lire la suite

Activités de la Chaire Cycle "Nouveaux chercheurs"

2e conférence du Cycle nouveaux chercheurs | «Le transfert de portefeuille d’assurance en droit canadien, anglais et français» | Monsieur Christopher Whitehead, doctorant en droit (Université McGill)

L’opération qu’est le transfert de portefeuille d’assurance—dite « réassurance aux fins de prise en charge » en droit canadien fédéral et « insurance business transfer » en droit anglais—est celle par laquelle l’assureur porteur d’un ensemble de contrats d’assurance « cède » celui-ci à un autre assureur, avec l’approbation d’une instance étatique. Par la même occasion, le cessionnaire vient reprendre la […] Lire la suite