Activités

À venir

Activités de la Chaire Calendrier Conférences

Les prochains défis de la pensée civiliste : les conceptions classiques soumises à l’épreuve du temps

Le colloque offrira l’occasion de discuter de certaines théories classiques du droit civil, plus particulièrement en droit des contrats et en droit des biens, eu égard à notre époque et aux enjeux à venir. Les conférenciers seront invités à partager leurs réflexions sur les perspectives d’avenir entourant quatre notions civilistes séculaires, à savoir l’effet relatif […] Lire la suite

Événements passés

Activités de la Chaire Calendrier Cycle "Les Grands classiques du droit civil" Cycle «Les Grandes valeurs du droit civil»

Conférence du Cycle des grands classiques du droit civil portant sur les grandes valeurs | La vérité

Présentée par la professeure Anne-Marie Savard de l’Université Laval.   INSCRIPTION (CLIQUEZ ICI)   Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée de 1 heure.                                       Une attestation de participation représentant 1 heure de formation sera transmise aux notaires.   Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle "Nouveaux chercheurs"

Conférence du Cycle nouveaux chercheurs | «Le contrat d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier» | Me Marie-Hélène Dufour, doctorante en droit (Université Laval)

De nombreux litiges sont soumis aux tribunaux en relation avec des projets de construction majeurs. La Cour d’appel du Québec a même affirmé que les réclamations et différends découlant de ces contrats « font véritablement partie de l’échange contractuel normal ». L’important contentieux relatif à l’exécution des contrats d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier […] Lire la suite

Activités de la Chaire Conférences

L’inexécution du contrat dans les principes latino-américains du contrat

Conférence régulière de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil donnée par le Prof. Carlos Pizarro (Université Diego Portales, Chili) ayant pour titre : L’inexécution du contrat dans les principes latino-américains du contrat   INSCRIPTION (cliquez ici)   Documents à télécharger : PLDC final english PLDC final espanol PLDC final francais   Formation d’un dispensateur reconnu aux […] Lire la suite

Cycle "Les Grands classiques du droit civil" Cycle «Les Grandes valeurs du droit civil»

2e conférence du Cycle des grands classiques du droit civil consacré aux grandes valeurs | «La dignité en trois temps» | Professeure Mariève Lacroix de l’Université d’Ottawa et Me Jérémie Torres-Ceyte de l’Université de Montréal

Le 8 février 2018, dans le cadre du Cycle des grands classiques consacré aux grandes valeurs, la professeure Mariève Lacroix de l’Université d’Ottawa et Me Jérémie Torres-Ceyte prononceront une conférence intitulée : «La dignité en trois temps». INSCRIPTION (CLIQUEZ ICI) Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une […] Lire la suite

Activités de la Chaire Cycle "Nouveaux chercheurs"

2e conférence du Cycle nouveaux chercheurs | «Le transfert de portefeuille d’assurance en droit canadien, anglais et français» | Monsieur Christopher Whitehead, doctorant en droit (Université McGill)

L’opération qu’est le transfert de portefeuille d’assurance—dite « réassurance aux fins de prise en charge » en droit canadien fédéral et « insurance business transfer » en droit anglais—est celle par laquelle l’assureur porteur d’un ensemble de contrats d’assurance « cède » celui-ci à un autre assureur, avec l’approbation d’une instance étatique. Par la même occasion, le cessionnaire vient reprendre la […] Lire la suite

Cycle "Les Grands classiques du droit civil" Cycle «Les Grandes valeurs du droit civil»

Conférence inaugurale du Cycle des grands classiques du droit civil consacré aux grandes valeurs | «Les systèmes de droit sont-ils porteurs de valeurs?» | Professeure Catherine Valcke de l’Université de Toronto

Le 18 janvier 2018 aura lieu la conférence inaugurale du Cycle des grands classiques du droit civil consacré aux grandes valeurs. À cette occasion, la professeure Catherine Valcke de l’Université de Toronto prononcera une conférence intitulée «Les systèmes de droit sont-ils porteurs de valeurs?». INSCRIPTION (CLIQUEZ ICI) Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation […] Lire la suite

Conférences Albert-Mayrand

21e conférence Albert-Mayrand : La régulation économique sonne-t-elle le glas des codes civils?

Matthias Lehmann, professeur, Université de Bonn -COMPLET- Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée de 1 heure et 30 minutes.                                       Une attestation de participation représentant 1 heure et 30 minutes de formation sera transmise aux notaires.    Lire la suite

Conférences

Le contrat d’adhésion : Perspectives franco-québécoises

Introduite en droit français à l’occasion de l’ordonnance du 10 février 2016, plus de vingt ans après le nouveau Code civil du Québec, la notion de contrat d’adhésion en appelle à la même source doctrinale. Conçue par Saleilles pour décrire un phénomène émergent au début du XXe siècle, elle a connu un grand succès en […] Lire la suite

Conférences

Mouvances et tendances en droit de la famille belge et québécois

Ce colloque permettra de porter un regard sur certains enjeux contemporains du droit de la famille au Québec et en Belgique tels la parenté biologique, la procréation assistée, l’adoption, la rupture et les aliments et l’enrichissement injustifié en contexte de conjugalité. Sous la présidence de l’Honorable Benoît Moore, j.c.s. Me Johanne Clouet, stagiaire postdoctoral, Chaire […] Lire la suite

Conférences

Table ronde – Dunkin’ Brands Canada Ltd. c. Bertico Inc. – ANNULÉ

Le 6 avril 2017 aura lieu une table ronde portant sur différents aspects de l’arrêt Dunkin’ Brands Canada Ltd. c. Bertico Inc., 2015 QCCA 624. Cette table ronde réunira les professeurs Vincent Forray, Brigitte Lefebvre, Benoît Moore et Stéphane Rousseau. Elle aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal […] Lire la suite