Activités

Cycle "Les Grands classiques du droit civil" Cycle «Les Grandes valeurs du droit civil»

2e conférence du Cycle des grands classiques du droit civil consacré aux grandes valeurs | «La dignité en trois temps» | Professeure Mariève Lacroix de l’Université d’Ottawa et Me Jérémie Torres-Ceyte de l’Université de Montréal

Le 8 février 2018, dans le cadre du Cycle des grands classiques consacré aux grandes valeurs, la professeure Mariève Lacroix de l’Université d’Ottawa et Me Jérémie Torres-Ceyte prononceront une conférence intitulée : «La dignité en trois temps». INSCRIPTION (CLIQUEZ ICI) Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une […] Lire la suite

Activités de la Chaire Cycle "Nouveaux chercheurs"

2e conférence du Cycle nouveaux chercheurs | «Le transfert de portefeuille d’assurance en droit canadien, anglais et français» | Monsieur Christopher Whitehead, doctorant en droit (Université McGill)

L’opération qu’est le transfert de portefeuille d’assurance—dite « réassurance aux fins de prise en charge » en droit canadien fédéral et « insurance business transfer » en droit anglais—est celle par laquelle l’assureur porteur d’un ensemble de contrats d’assurance « cède » celui-ci à un autre assureur, avec l’approbation d’une instance étatique. Par la même occasion, le cessionnaire vient reprendre la […] Lire la suite

Cycle "Les Grands classiques du droit civil" Cycle «Les Grandes valeurs du droit civil»

Conférence inaugurale du Cycle des grands classiques du droit civil consacré aux grandes valeurs | «Les systèmes de droit sont-ils porteurs de valeurs?» | Professeure Catherine Valcke de l’Université de Toronto

Le 18 janvier 2018 aura lieu la conférence inaugurale du Cycle des grands classiques du droit civil consacré aux grandes valeurs. À cette occasion, la professeure Catherine Valcke de l’Université de Toronto prononcera une conférence intitulée «Les systèmes de droit sont-ils porteurs de valeurs?». INSCRIPTION (CLIQUEZ ICI) Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation […] Lire la suite

Conférences Albert-Mayrand

21e conférence Albert-Mayrand : La régulation économique sonne-t-elle le glas des codes civils?

Matthias Lehmann, professeur, Université de Bonn -COMPLET- Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée de 1 heure et 30 minutes.                                       Une attestation de participation représentant 1 heure et 30 minutes de formation sera transmise aux notaires.    Lire la suite

Conférences

Le contrat d’adhésion : Perspectives franco-québécoises

Introduite en droit français à l’occasion de l’ordonnance du 10 février 2016, plus de vingt ans après le nouveau Code civil du Québec, la notion de contrat d’adhésion en appelle à la même source doctrinale. Conçue par Saleilles pour décrire un phénomène émergent au début du XXe siècle, elle a connu un grand succès en […] Lire la suite

Conférences

Mouvances et tendances en droit de la famille belge et québécois

Ce colloque permettra de porter un regard sur certains enjeux contemporains du droit de la famille au Québec et en Belgique tels la parenté biologique, la procréation assistée, l’adoption, la rupture et les aliments et l’enrichissement injustifié en contexte de conjugalité. Sous la présidence de l’Honorable Benoît Moore, j.c.s. Me Johanne Clouet, stagiaire postdoctoral, Chaire […] Lire la suite

Conférences

Table ronde – Dunkin’ Brands Canada Ltd. c. Bertico Inc. – ANNULÉ

Le 6 avril 2017 aura lieu une table ronde portant sur différents aspects de l’arrêt Dunkin’ Brands Canada Ltd. c. Bertico Inc., 2015 QCCA 624. Cette table ronde réunira les professeurs Vincent Forray, Brigitte Lefebvre, Benoît Moore et Stéphane Rousseau. Elle aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal […] Lire la suite

Cycle "Les Grands textes du droit civil" | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil – Les grands textes, Montréal, Thémis, 2018, 350 p.

Présentation du texte d’André Morel : Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec

Le 23 mars 2017 dans le cadre du cycle des grands classiques consacré aux grands textes, la professeure Christine Morin de l’Université Laval présentera le texte de André MOREL, Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec, Paris, LGDJ, 1960. Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de […] Lire la suite

Conférences

L’avant-projet de loi sur la réforme du droit de la responsabilité français

Le 16 mars 2017 le professeur Jean-Sébastien Borghetti de l’Université Paris II prononcera une conférence intitulée : «L’avant-projet de loi sur la réforme du droit de la responsabilité français». Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal à 16h30. Lire la suite

Cycle "Les Grands textes du droit civil" | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil – Les grands textes, Montréal, Thémis, 2018, 350 p.

Présentation du texte de Paul-André Crépeau : «Le contenu obligationnel d’un contrat»

Le 23 février 2017 dans le cadre du cycle des grands classiques consacré aux grands textes, la professeure Élise Charpentier de l’Université de Montréal présentera le texte de Paul-André CRÉPEAU, «Le contenu obligationnel d’un contrat», (1965) 43 R. du B. can. 1. Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de […] Lire la suite