Cycle "Nouveaux chercheurs"

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Événements passés

Activités de la Chaire Actualités de la Chaire Calendrier Conférences Cycle "Nouveaux chercheurs"

Déconstruire le principe de contradiction dans l’instance civile |Me Shana Chaffai-Parent

Conférence du Cycle « Nouveaux chercheurs » de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil Inscription Les tribunaux québécois ont été marqués par certaines idées et valeurs qui ont traversé le temps et les réformes. Le principe de contradiction, à la fois norme et culture, a contribué à façonner la structure, voire l’identité, de l’instance civile. On […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Conférences Cycle "Nouveaux chercheurs"

Le préjudice environnemental en droit international privé | Guillaume Laganière

Cette conférence s’inscrit dans le cycle « NOUVEAUX CHERCHEURS » Le recours au droit privé en environnement existait bien avant les premières lois dites « publiques » en cette matière. Il revient en force aujourd’hui avec la multiplication des recours civils intentés par des particuliers ou des gouvernements contre des émetteurs de gaz à effet de serre. Ces recours […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle "Nouveaux chercheurs"

Le don au musée d’art. Au-delà des apparences.

Conférence donnée par Madame Anne-Sophie Hulin de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) La générosité privée est inhérente à l’histoire muséale tant pour la constitution de musées – privés comme publics – que pour la conduite, le maintien et le renouvellement de leurs activités. Cette étroite relation explique pourquoi les États ont déployé divers dispositifs juridiques et fiscaux […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle "Nouveaux chercheurs"

Conférence du Cycle nouveaux chercheurs | «Le contrat d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier» | Me Marie-Hélène Dufour, doctorante en droit (Université Laval)

De nombreux litiges sont soumis aux tribunaux en relation avec des projets de construction majeurs. La Cour d’appel du Québec a même affirmé que les réclamations et différends découlant de ces contrats « font véritablement partie de l’échange contractuel normal ». L’important contentieux relatif à l’exécution des contrats d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier […] Lire la suite

Activités de la Chaire Cycle "Nouveaux chercheurs"

2e conférence du Cycle nouveaux chercheurs | «Le transfert de portefeuille d’assurance en droit canadien, anglais et français» | Monsieur Christopher Whitehead, doctorant en droit (Université McGill)

L’opération qu’est le transfert de portefeuille d’assurance—dite « réassurance aux fins de prise en charge » en droit canadien fédéral et « insurance business transfer » en droit anglais—est celle par laquelle l’assureur porteur d’un ensemble de contrats d’assurance « cède » celui-ci à un autre assureur, avec l’approbation d’une instance étatique. Par la même occasion, le cessionnaire vient reprendre la […] Lire la suite

Cycle "Nouveaux chercheurs"

L’avènement d’un principe de proportionnalité technologique

Le 13 janvier 2016 aura lieu la première conférence du cycle «Nouveaux chercheurs 2016». À cette occasion Antoine Guilmain, doctorant sous la direction des professeurs Karim Benyekhlef de l’Université de Montréal et d’Emmanuel Jeuland de l’Université de Paris I prononcera une conférence intitulée «L’avènement d’un principe de proportionnalité technologique». Cette conférence aura lieu à 16h30 […] Lire la suite

Cycle "Nouveaux chercheurs"

Cycle « Nouveaux chercheurs » 2015 : «Classifications civilistes et droits intellectuels»

Le 14 octobre 2015 aura lieu la 2e conférence du cycle nouveaux chercheurs 2015. À cette occasion Monsieur Florian Martin-Bariteau étudiant au doctorat aux Université d’Aix-Marseille et de Montréal sous la direction du professeur Vincent Gautrais prononcera une conférence intitulée «Classifications civilistes et droits intellectuels». Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté […] Lire la suite

Cycle "Nouveaux chercheurs"

Cycles Nouveaux chercheurs 2015 : L’emprise du sang. La filiation en question.

Le 18 février 2015 aura lieu la première conférence du cycle des nouveaux chercheurs 2015. À cette occasion Madame Régine Tremblay, doctorante à l’Université de Toronto sous la direction de Brenda Cossman présentera une conférence intitulée «L’emprise du sang. La filiation en question». Cette conférence aura lieu au salon François-Chevrette à 16h30. Une demande de […] Lire la suite

Cycle "Nouveaux chercheurs"

Cycle « Nouveaux chercheurs » 2014 : Contrat et imprévision – Approche comparée

Le 15 octobre 2014 aura lieu la 2e conférence du cycle nouveaux chercheurs 2014. À cette occasion Madame Agnès Viaud doctorante aux Universités de Lyon II et de Montréal sous la co-direction des professeurs Jean-Louis Navarro et Benoît Moore prononcera une conférence intitulée «Contrat et imprévision – Approche comparée». Cette conférence aura lieu au Salon […] Lire la suite