
Cycle de conférences: « Le Code civil: un incontournable? »
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25 octobre 2023 • 17h
Zoom et Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit
Inscription à la conférence Activité sans frais, inscription obligatoire À propos du conférencier Eric H. Reiter est avocat à la retraite du Barreau du Québec et professeur titulaire au Département d’histoire de la Faculté des arts et des sciences à l’Université Concordia. Aperçu de la conférence Le droit civil a une histoire, mais il a également […] Lire la suite
5 décembre 2023 • 16h30
Zoom et Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit
Inscription à la conférence Activité sans frais, inscription obligatoire À propos du conférencier Marc-Antoine Picotte est avocat et doctorant en philosophie Droit à l’Université d’Ottawa sous la direction du professeur André Bélanger. La conférence portera sur son projet de thèse ayant pour titre L’aliénation contractuelle : des perspectives civiliste et atikamekw nehirowisiwok. Aperçu de la conférence La […] Lire la suite
10 mai 2023 • 16h30
Zoom et Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit
INSCRIPTION ICI Le pouvoir dont sont investis les utilisateurs sur Internet soulève en corollaire des préoccupations importantes quant au risque de dérapages incontrôlés. La sauvegarde des droits fondamentaux, plus particulièrement le droit à la réputation, se trouve menacée en raison de l’énorme pouvoir de diffusion des utilisateurs et corollairement l’absence de contrôle efficace des plateformes […] Lire la suite
26 avril 2023 • 9h30 16h00
Zoom et Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit
INSCRIPTION ICI Consultez le programme du colloque ICI. N.B. La conférence sera présentée en mode hybride sur Zoom et au Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit Une attestation de participation représentant 4 h 00 de formation continue sera émise aux avocats et aux notaires ayant complété le formulaire de présence sur le site […] Lire la suite
30 mars 2023 • 17:30
Zoom et Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit
INSCRIPTION ICI Le professeur Jafferali de l’Université Libre de Bruxelles présentera le processus et les grandes orientations de la réforme du droit belge des obligations. Il discutera ensuite avec le professeur Torres-Ceyte de l’Université de Montréal de quelques axes importants de cette réforme dans une perspective comparatiste. Ainsi, ils évoqueront notamment les évolutions du droit […] Lire la suite
23 février 2023 • 17h
Zoom et Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit
Inscription ICI Au cœur du droit des biens, se loge le droit de propriété, et ce, en réalité, que l’option prise soit celle d’une propriété collective ou celle d’une propriété individuelle. Or, parmi de nombreux systèmes juridiques largement inspirés du Code civil français de 1804 – qui pensa la propriété individuelle, spécialement immobilière, comme le […] Lire la suite
2 décembre 2022 • 13h30 16h00
Zoom et Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit
INSCRIPTION ICI Ce colloque est organisé par la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de l’Université de Montréal et la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa Cette journée sera l’occasion de jeter un regard sur la réforme du droit de la filiation amorcée avec l’adoption, en juin 2022, de la Loi portant réforme du […] Lire la suite
17 novembre 2022 • 17h
Zoom et Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit
Cliquez ici pour vous inscrire La responsabilité contractuelle a connu un développement qui lui est propre, entièrement distinct de celui qu’a connu la responsabilité délictuelle ou extracontractuelle. Alors que l’article 1458 C.c.Q. est venu codifier le parallélisme entre les deux grands régimes dans le droit québécois de la responsabilité, plusieurs aspects du régime contractuel sont, […] Lire la suite
24 novembre 2022 • 16h30
Zoom et Salon Chevrette (A-3464) | Université de Montréal, Faculté de droit
Cliquez ici pour vous inscrire Comment la décision de la Cour suprême dans l’affaire Ward endigue-t-elle le flou caractéristique de la dignité qui lui octroie une propension à s’enfler de façon liberticide? Comment cette décision, fortement marquée par la logique particulière d’un recours en discrimination, s’inscrit-elle plus largement dans la mise en œuvre de la […] Lire la suite