Activités de la Chaire
Conférences
Le contrat d’adhésion : Perspectives franco-québécoises
3 septembre 2017 Droit civil / Droit comparé
Introduite en droit français à l’occasion de l’ordonnance du 10 février 2016, plus de vingt ans après le nouveau Code civil du Québec, la notion de contrat d’adhésion en appelle à la même source doctrinale. Conçue par Saleilles pour décrire un phénomène émergent au début du XXe siècle, elle a connu un grand succès en […] Lire la suite
Conférences
Mouvances et tendances en droit de la famille belge et québécois
13 août 2017 Droit civil / Droit de l'enfant / Droit de la famille
Ce colloque permettra de porter un regard sur certains enjeux contemporains du droit de la famille au Québec et en Belgique tels la parenté biologique, la procréation assistée, l’adoption, la rupture et les aliments et l’enrichissement injustifié en contexte de conjugalité. Sous la présidence de l’Honorable Benoît Moore, j.c.s. Me Johanne Clouet, stagiaire postdoctoral, Chaire […] Lire la suite
Conférences
Table ronde – Dunkin’ Brands Canada Ltd. c. Bertico Inc. – ANNULÉ
Le 6 avril 2017 aura lieu une table ronde portant sur différents aspects de l’arrêt Dunkin’ Brands Canada Ltd. c. Bertico Inc., 2015 QCCA 624. Cette table ronde réunira les professeurs Vincent Forray, Brigitte Lefebvre, Benoît Moore et Stéphane Rousseau. Elle aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal […] Lire la suite
Cycle « Les Grands textes du droit civil » | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil – Les grands textes, Montréal, Thémis, 2018, 350 p.
Présentation du texte d’André Morel : Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec
Le 23 mars 2017 dans le cadre du cycle des grands classiques consacré aux grands textes, la professeure Christine Morin de l’Université Laval présentera le texte de André MOREL, Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec, Paris, LGDJ, 1960. Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de […] Lire la suite
Conférences
L’avant-projet de loi sur la réforme du droit de la responsabilité français
Benoît Moore 6 septembre 2016
Le 16 mars 2017 le professeur Jean-Sébastien Borghetti de l’Université Paris II prononcera une conférence intitulée : «L’avant-projet de loi sur la réforme du droit de la responsabilité français». Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal à 16h30. Lire la suite
Cycle « Les Grands textes du droit civil » | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil – Les grands textes, Montréal, Thémis, 2018, 350 p.
Présentation du texte de Paul-André Crépeau : «Le contenu obligationnel d’un contrat»
22 août 2016 Élise Charpentier
Le 23 février 2017 dans le cadre du cycle des grands classiques consacré aux grands textes, la professeure Élise Charpentier de l’Université de Montréal présentera le texte de Paul-André CRÉPEAU, «Le contenu obligationnel d’un contrat», (1965) 43 R. du B. can. 1. Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de […] Lire la suite
Conférences Albert-Mayrand
20e Conférence Albert Mayrand | «Droit civil, droit du travail : mariage de raison» | M. Claude Fabien, professeur
Le 31 janvier 2017 aura lieu la 20e conférence Albert Mayrand. Pour souligner cet anniversaire, le professeur Claude Fabien, ancien doyen de la Faculté et l’un des instigateurs, avec les Diplômés de la promotion 1962, de ce cycle annuel, présentera une conférence intitulée : «Droit civil, droit du travail : mariage de raison». Cette conférence aura lieu […] Lire la suite
Cycle « Les Grands textes du droit civil » | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil – Les grands textes, Montréal, Thémis, 2018, 350 p.
Présentation du texte d’Albert Mayrand : «Le trépas du trespasser»
22 août 2016 L’honorable Benoît Moore
Le 26 janvier 2017 dans le cadre du cycle des grands classiques consacré aux grands texes, le professeur Benoît Moore de l’Université de Montréal présentera le texte d’Albert MAYRAND, «Le trépas du trespasser», (1961) 21 R. du B. 1. Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal […] Lire la suite
Cycle « Les Grands textes du droit civil » | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil – Les grands textes, Montréal, Thémis, 2018, 350 p.
Présentation du texte de Marcel Faribault : De la fiducie dans la province de Québec
Le 8 décembre 2016 dans le cadre du cycle des grands classiques consacré aux grands textes, le professeur Sylvio Normand de l’Université Laval présentera le texte de Marcel FARIBAULT, De la fiducie dans la province de Québec, Thèse, Université de Montréal, 1936. Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de […] Lire la suite
Cycle « Les Grands textes du droit civil » | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil – Les grands textes, Montréal, Thémis, 2018, 350 p.
Présentation du texte de Jean-Louis Baudouin : « Le Code civil québécois : crise de croissance ou crise de vieillesse ? »
Le 17 novembre 2016 dans le cadre du cycle des grands classiques consacré aux grands textes, le professeur Patrice Deslauriers de l’Université de Montréal présentera le texte de Jean-Louis BAUDOUIN, «Le Code civil québécois : crise de croissance ou crise de vieillesse ?», (1966) 44 R. du B. can 391. Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette […] Lire la suite
