Rencontres franco-québécoises : Cinq ans de la réforme du droit français des contrats : questions communes, influences mutuelles ?

Conférence organisée par la Faculté de droit de l’UdeM, la Chaire Jean-Louis Baudouin, l’UQÀM, l’Université de Bourgogne et le Centre Innovation et droit

À l’occasion des cinq ans de la réforme du droit des contrats français, des professeurs français et québécois proposeront leurs réflexions sur les grands mouvements qui animent la matière. Ils s’interrogeront autour de quelques axes forts de la réforme sur les liens qui unissent les deux droits et les interactions éventuelles qui s’esquissent entre eux.

Sous la direction scientifique de Gabriel-Arnaud Berthold, Julia Heinich et Jérémie Torres-Ceyte

Gabriel-Arnaud Berthold est professeur de droit privé et de droit de la consommation au Département des Sciences Juridiques de l’Université du Québec à Montréal. Ses recherches portent sur le droit de la consommation et sur le droit des obligations.

Julia Heinich est agrégée des facultés de droit et Professeur à l’Université de Bourgogne. Elle participe à des colloques et conférences et elle est l’auteur de nombreuses publications en droit des affaires. Elle s’intéresse plus spécialement au droit des contrats et au droit des sociétés à travers notamment une chronique à la Revue des contrats, des articles, notes et commentaires de jurisprudence dans diverses revues (Revue des sociétés, Recueil Dalloz, Bulletin Joly Sociétés, etc.) et une participation au Lamy Droit du contrat. 

Jérémie Torres-Ceyte, avocat, est professeur à la faculté de droit de l’Université de Montréal où il enseigne le droit des contrats. Les recherches de monsieur Torres-Ceyte sont axées principalement sur le droit des obligations, et notamment ses rapports avec les droits fondamentaux.

Inscription gratuite obligatoire

Une attestation de participation représentant 3 h 00 de formation sera transmise aux avocats et aux notaires  inscrits à l’activité sur FCDroit.umontreal.ca.

Cette attestation sera déposée sur FCDroit.umontreal.ca, au dossier du participant présents en ligne et ayant rempli le formulaire de présence disponible.

Ce contenu a été mis à jour le 21 octobre 2021 à 18 h 37 min.