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Activités de la Chaire Calendrier Cycle « Les Grandes valeurs du droit civil » | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil - Les grandes valeurs, Montréal, Thémis, 2019, 248 p. Cycle « Les Grands classiques du droit civil » | Cycle terminé

Liberté décisionnelle, autonomie procréative et Code civil : quelle liberté pour le Code civil? | Louise Langevin

Liberté décisionnelle, autonomie procréative et Code civil : quelle liberté pour le Code civil? Louise Langevin, Ad. E., Professeure titulaire, Université Laval Résumé Valeur fondamentale du droit civil et du Code civil, la liberté se décline différemment selon l’époque, le tribunal, le domaine ou le point de vue. La liberté protège le droit de faire ses […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle « Les conférences de la relève »

Le don au musée d’art. Au-delà des apparences.

Conférence donnée par Madame Anne-Sophie Hulin de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) La générosité privée est inhérente à l’histoire muséale tant pour la constitution de musées – privés comme publics – que pour la conduite, le maintien et le renouvellement de leurs activités. Cette étroite relation explique pourquoi les États ont déployé divers dispositifs juridiques et fiscaux […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier

« De la nécessité de réformer le droit de la famille : actualités récentes en matière de filiation et de divorce »

Prof. Johanne Clouet, Université de Montréal et Me Andréanne Malacket, candidate au doctorat, Université de Montréal. Résumés des interventions :  « Le 22 mai 2018, le gouvernement fédéral a déposé à la Chambre des communes le projet de loi C-78 intitulé Loi modifiant la Loi sur le divorce, la Loi d’aide à l’exécution des ordonnances et des ententes […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Conférences

Les prochains défis de la pensée civiliste : les conceptions classiques soumises à l’épreuve du temps

Le colloque offrira l’occasion de discuter de certaines théories classiques du droit civil, plus particulièrement en droit des contrats et en droit des biens, eu égard à notre époque et aux enjeux à venir. Les conférenciers seront invités à partager leurs réflexions sur les perspectives d’avenir entourant quatre notions civilistes séculaires, à savoir l’effet relatif […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle « Les Grandes valeurs du droit civil » | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil - Les grandes valeurs, Montréal, Thémis, 2019, 248 p. Cycle « Les Grands classiques du droit civil » | Cycle terminé

Conférence du Cycle des grands classiques du droit civil portant sur les grandes valeurs | La vérité

Présentée par la professeure Anne-Marie Savard de l’Université Laval.   INSCRIPTION (CLIQUEZ ICI)   Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec pour une durée de 1 heure.                                       Une attestation de participation représentant 1 heure de formation sera transmise aux notaires.   Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle « Les conférences de la relève »

Conférence du Cycle nouveaux chercheurs | «Le contrat d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier» | Me Marie-Hélène Dufour, doctorante en droit (Université Laval)

De nombreux litiges sont soumis aux tribunaux en relation avec des projets de construction majeurs. La Cour d’appel du Québec a même affirmé que les réclamations et différends découlant de ces contrats « font véritablement partie de l’échange contractuel normal ». L’important contentieux relatif à l’exécution des contrats d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle « Les conférences de la relève »

Deuxième conférence «Nouveaux chercheurs»

Le 27 septembre 2012 avait lieu la conférence de monsieur Vincent Caron, doctorant à l’Université de Montréal, dans le cadre des cycles de conférences « Nouveaux chercheurs », conferences organisées par la Chaire Jean-Louis Baudouin, destinées à permettre à de jeunes chercheurs d’exposer le résultat de leurs recherches. À cette occasion, le conférencier exposa la théorie contractuelle […] Lire la suite

Activités de la Chaire Calendrier Cycle « Les Grandes notions du droit civil » | Cycle terminé | Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil - Les grandes notions, Montréal, Thémis, 2015, 274 p. Cycle « Les Grands classiques du droit civil » | Cycle terminé

Le patrimoine

Présenté par le professeure Guillaume Wicker (Université de Bordeaux IV ) dans le cadre de la 17ième conférence Albert-Mayrand Lire la suite