Les grands classiques du droit civil – Les grands textes

À la suite des cycles portant sur les grandes notions puis sur les grands arrêts nous lancerons le cycle sur les grands textes du droit civil à compter du mois de janvier 2016. La liste des textes qui suit est forcément discutable et subjective. Elle est issue d’une consultation auprès d’un grand nombre de collègues puis du travail du comité scientifique de la Chaire. Les critères ont été nombreux et relatifs. On peut penser, par exemple, à l’impact du texte ou celui de l’auteur, à un fait historique entourant le texte (par exemple 1ere thèse publiée,…) ou encore au thème de l’article (notamment la complémentarité entre les textes dans le cadre du cycle de conférence). Sur ce dernier critère nous avons constaté qu’une grande partie des textes qui ont été soumis portait, d’une manière ou d’une autre sur la codification québécoise ou sur la mixité de notre droit. Cette propension nous a amené à faire des choix difficiles.

Voici donc la liste des 9 textes retenus…

1. PORTALIS, Discours préliminaire du Code civil – 18 janvier 2016 – Prof. Rémy Cabrillac, Université de Montpellier.

2. Patrick H. GLENN, «Persuasive authority», (1987) 32 R. D. McGill 261 – 31 mars 2016 – Prof. Mathieu Devinat, Université de Sherbrooke. Sur ce thème complémentaire un texte oublié fera aussi l’objet de la conférence : TESTARD de MONTIGNY, «De la jurisprudence», (1879) La Thémis 1

3. Madeleine CANTIN CUMYN, «Essai sur la durée des droits patrimoniaux», (1988) 48 R. du B. 3 – 14 avril 2016 – Prof. Sophie Morin, Université de Montréal.

4. Marcel FARIBAULT, De la fiducie dans la province de Québec, Thèse, Université de Montréal, 1936 – Automne 2016 – Prof. Sylvio Normand, Université Laval.
5. Jean-Louis BAUDOUIN, «Le Code civil québécois : crise de croissance ou crise de vieillesse, (1966) 44 R. du B. can 391» – Automne 2016 – Prof. Patrice Deslauriers, Université de Montréal

6. Pierre-Basile MIGNAULT, «L’enrichissement sans cause», (1934-1935) 13 R. du D. 157 –  Automne 2016 – Prof. Lionel Smith, Université McGill.

7. Albert MAYRAND, «À quand le trépas du trespasser ?», (1961) 21 R. du B. 1 – Hiver 2017 – Prof. Benoît Moore, Université de Montréal

8. Paul-André CRÉPEAU, «Le contenu obligationnel d’un contrat, (1965) 43 R. du B. can. 1» –   Prof. Élise Charpentier, Université de Montréal

9. André MOREL, Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec, Paris, LGDJ, 1960 – Hiver 2017 – Prof. Christine Morin, Université Laval

Ce contenu a été mis à jour le 13 octobre 2015 à 9 h 20 min.