2016

Actualités de la Chaire

L’interprétation du contrat d’après son économie générale : étude comparative droit québécois et français

Il s’agit de la 1ere conférence du cycle «nouveaux chercheurs 2017». À cette occasion Monsieur Éric Fokou, doctorant à l’Université Laval sous la direction du professeur André Bélanger présentera une conférence intitulée «L’interprétation du contrat d’après son économie générale : étude comparative droit québécois et français». Cette conférence aura lieu le jeudi 16 février 2017 à […] Lire la suite

Actualités de la Chaire

Sélection des conférenciers du cycle «Nouveaux chercheurs 2017»

La sélection des conférenciers du cycle «Nouveaux chercheurs 2017» est complétée. Il s’agit d’abord d’Éric Fokou, doctorant à l’Université Laval sous la direction du professeur André Bélanger. Sa conférence intitulée «L’interprétation du contrat d’après son économie générale : étude comparative droit québécois et français» aura lieu le jeudi 16 février 2017 à 16h30 au Salon François-Chevrette. […] Lire la suite

Conférences

L’avant-projet de loi sur la réforme du droit de la responsabilité français

Le 16 mars 2017 le professeur Jean-Sébastien Borghetti de l’Université Paris II prononcera une conférence intitulée : «L’avant-projet de loi sur la réforme du droit de la responsabilité français». Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal à 16h30. Lire la suite

Conférences

Table ronde – Dunkin’ Brands Canada Ltd. c. Bertico Inc. – ANNULÉ

Le 6 avril 2017 aura lieu une table ronde portant sur différents aspects de l’arrêt Dunkin’ Brands Canada Ltd. c. Bertico Inc., 2015 QCCA 624. Cette table ronde réunira les professeurs Vincent Forray, Brigitte Lefebvre, Benoît Moore et Stéphane Rousseau. Elle aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal […] Lire la suite

Cycle "Les Grands textes du droit civil" | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil – Les grands textes, Montréal, Thémis, 2018, 350 p.

Présentation du texte d’André Morel : Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec

Le 23 mars 2017 dans le cadre du cycle des grands classiques consacré aux grands textes, la professeure Christine Morin de l’Université Laval présentera le texte de André MOREL, Les limites de la liberté testamentaire dans le droit civil de la province de Québec, Paris, LGDJ, 1960. Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de […] Lire la suite

Cycle "Les Grands textes du droit civil" | Cycle terminé | Brigitte LEFEBVRE et Benoît MOORE (dir), Les grands classiques du droit civil – Les grands textes, Montréal, Thémis, 2018, 350 p.

Présentation du texte de Paul-André Crépeau : «Le contenu obligationnel d’un contrat»

Le 23 février 2017 dans le cadre du cycle des grands classiques consacré aux grands textes, la professeure Élise Charpentier de l’Université de Montréal présentera le texte de Paul-André CRÉPEAU, «Le contenu obligationnel d’un contrat», (1965) 43 R. du B. can. 1. Cette conférence aura lieu au Salon François-Chevrette de la Faculté de droit de […] Lire la suite