2009

Cycle "Nouveaux chercheurs"

Cycle des « Nouveaux chercheurs » 2009 : Le rôle du juge approuvant le règlement d’un recours collectif : fiduciaire des membres du groupe ou adjudicateur neutre?

Le 19 novembre se déroulait la 2e  conférence du cycle « nouveaux chercheurs 2009 ». À cette occasion madame Catherine Piché, professeure à la faculté de droit de l’Université de Montréal a prononcé une conférence intitulée «Le rôle du juge approuvant le règlement d’un recours collectif : fiduciaire des membres du groupe ou adjudicateur neutre?» Lors de sa présentation, […] Lire la suite

Conférences

Conférence : Responsabilité environnementale en droit français et européen

Le mardi 6 octobre 2009, le Professeur Philippe Brun de l’Université de Savoie a prononcé une conférence intitulée : «Responsabilité environnementale en droit français et européen». Passant en revue la jurisprudence française concernant les atteintes environnementales,  il a souligné la difficulté pour le droit français de traiter de cette question jusqu’à l’arrivée de la directive européenne […] Lire la suite

Conférences

Conférence : «L’abus de droit : cas de responsabilité délictuelle ou principe général de droit?»

Le jeudi 17 septembre 2009 avait lieu la première conférence de la quatrième année d’activités de la Chaire. À cette occasion, le Professeur Nadhir Ben Ammou de l’Université de Tunis a présenté une conférence ayant pour thème: «L’abus de droit : cas de responsabilité délictuelle ou principe général de droit?». Décrivant l’abus de droit comme une technique de contrôle de l’exercice des […] Lire la suite

Conférences

Colloque «Le Code civil 15 ans après : constats, perspectives et influences»

  Le vendredi 3 avril 2009 avait lieu le colloque « Le Code civil 15 ans après : constats, perspectives et influences » à l’hôtel Intercontinental à Montréal, organisé par la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, la Faculté de droit de l’Université de Montréal, l’Association du Barreau Canadien division Québec et La Revue du Barreau Canadien. Le ministère de la […] Lire la suite

Conférences

Conférence : « Les droits du conjoint survivant: Perspectives historique et comparée »

Le 26 mars le professeur Mircea-Dan Bob, de l’Université Babes-Bolyai de Roumanie a présenté, dans le cadre des conférences régulières de la Chaire, un exposé intitulé : « Les droits du conjoint survivant: Perspectives historique et comparée ». Lors de cette conférence le professeur Bob a mis en exergue les différentes techniques utilisées par les législateurs, à travers […] Lire la suite

Cycle "Nouveaux chercheurs"

Première conférence du cycle «Nouveaux chercheurs 2009» : « La Charte québécoise et le Code civil du Québec : l’union fait-elle toujours la force?»

C’est le 5 février dernier qu’a eu lieu la première conférence du cycle «nouveaux chercheurs 2009». À cette occasion  Madame Mélanie Samson, doctorante à l’Université Laval sous la direction du professeur Christian Brunelle, a  présenté une conférence intitulée « La Charte québécoise et le Code civil du Québec : l’union fait-elle toujours la force?». Au  cours de […] Lire la suite