2015

Baudouin, Jean-Louis et Yvon Renaud
«Code civil annoté, 18e éd.», ville, éd. Wilson & Lafleur, 2015, Montréal

Belley, Jean-Guy
« Les « obligations ajuridiques »: des oubliées du Code civil? », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 143

Benyekhlef, Karim / Callipel, Valentin
« La médiation en ligne pour les conflits de basse intensité », Gazette du Palais, 2015, n°86-87, p. 17

Bernheim, Emmanuelle
« Quinze ans de garde en établissement – De l’état des lieux à la remise en question », Barreau du Québec, vol. 393, Protection des personnes vulnérables (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 197

Bouchart d’Orval, Louis
« Le mot « immeuble » : une définition à la dérive sur les flots de la jurisprudence », Barreau du Québec, vol. 395, Développements récents en droit municipal (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 281

Boulet, Denise
« L'aide médicale à mourir au Québec : un progrès législatif controversé », dans Les soins de fin de vie (dans la foulée de la récente décision de la Cour suprême), volume 402 (2015), Service de la formation continue du Barreau du Québec, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Bélanger, André
« Le temps contractuel- Réflexions rapides et métaphores précipitées autour de l'accélération de la vie sociale », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 117

Caron, Vincent / Berthold, Gabriel-Arnaud
« Les oubliés du Code civil du Québec », Montréal, éd. Thémis, 2015

Caron, Vincent / Deslauriers-Goulet, Charlotte
« L'animal », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 65

Chalifoux, Danielle
« La Loi concernant les soins de fin de vie, les directives médicales anticipées et les niveaux de soins : accommodements raisonnables ? », dans Les soins de fin de vie (dans la foulée de la récente décision de la Cour suprême), volume 402 (2015), Service de la formation continue du Barreau du Québec, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Clouet, Johanne
« Le statut juridique du beau-parent en droit civil québécois-Perspectives législatives et jurisprudentielles », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 51

Collectif
Les soins de fin de vie (dans la foulée de la récente décision de la Cour suprême), volume 402 (2015), Service de la formation continue du Barreau du Québec, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Collectif
« Le bail commercial - Deuxième colloque, Collection Blais », volume 23, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Debruche, Anne-Françoise
«La tradition romaniste, une espèce menacée? Libre propos sur le mythe du droit civil inutile et abstrait», (2015) 56 C. de D. 3

Deschamps, Pierre
«L’aide médicale à mourir ou l’instrumentalisation du droit à des fins politiques – Lorsque la fin justifie les moyens», Barreau du Québec, vol. 393, Protection des personnes vulnérables (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 63

Descheemaeker, Eric
« Truth and Truthfulness in the Law of Defamation », dans « Les apparences en droit civil », Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Desfossés, Katheryne A.
« L'extinction de l'obligation et la restitution des prestations (art. 1671 à 1707 C.c.Q.) - Collection Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)», Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Ferreri, Sylvia
«The Appearance of Ownership: Sale of Another's Property (an autonomous solution in Italy)», dans « Les apparences en droit civil », Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Fontaine, Laurence Léa
«La détermination de l'employeur véritable après la décision Ville de Pointe-Claire», (2015) 56 C. de D. 35

Gaudet, Serge
« Hommage à Jean Pineau », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. XV

Gesualdi-Fecteau, Dalia
«Compatibilité, complémentarité ou chevauchement ? Quelques observations sur les rapports entre le Code civil du Québec et le droit du travail», Barreau du Québec, vol. 396, Développements récents en droit du travaill (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 151

Giroux, Dominique
«L’évaluation clinique de l’inaptitude par les professionnels de la santé et des services sociaux : un défi comportant de nombreux enjeux !», Barreau du Québec, vol. 393, Protection des personnes vulnérables (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 37

Goubau, Dominique
«Quand une personne refuse de se soumettre à une évaluation de son aptitude, on fait quoi ?», Barreau du Québec, vol. 393, Protection des personnes vulnérables (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 107

Grégoire, Marie Annik / Régis, Catherine
«L’affaire Carter de la Cour suprême du Canada : une ère nouvelle pour l’aide médicale à mourir au Canada», Revue droit et santé, n°64 (mars 2015), p.314

Grégoire, Marie Annik
« La personne vulnérable, une oubliée du Code civil du Québec? -Quand l'effectivité du droit ne rime pas avec efficacité », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 31

Hountohotegbè, S.Axel-Luc
«De l'ombre à la lumière: l'hypothèse de la renaissance de la filiation romano-germanique de la procédure civile québécoise», (2015) 60 McGill L.J. 215

Hulin,Anne-Sophie / Leckey, Robert
« Les apparences en droit civil », Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Joncas, Lucie
« De Rodriguez à Carter : un long pèlerinage vers la décriminalisation de l'aide médicale au suicide », dans Les soins de fin de vie (dans la foulée de la récente décision de la Cour suprême), volume 402 (2015), Service de la formation continue du Barreau du Québec, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Jutras, Daniel
« Que personne ne bouge ! La protection de la confiance légitime en droit civil québécois », dans Les apparences en droit civil, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Kan-Balivet, Béatrice
«Apparences et administration du bien d'autrui», dans « Les apparences en droit civil », Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Karim, Vincent
« Les obligations », 4e édition, Montréal, Wilson et Lafleur, 2015

Kayssi, Rima
« Portrait des recours collectifs contre les autorités publiques en matière de Charte », Barreau du Québec, vol. 397, Colloque national sur les recours collectifs - Développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 187

Korozs, Valérie
«Congédiement pour motifs économiques : l’approche de la Commission des relations du travail (ci-après la «C.R.T.»)», Barreau du Québec, vol. 396, Développements récents en droit du travaill (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 3

Lacroix, Mariève
« Le Code civil du Québec… en chair et en os? », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 1

Lafond, Pierre-Claude
«Droit de la protection du consommateur», dans Les apparences en droit civil, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Laporte, André / Lavallée, Christiane
« Les règles de l’art de l’expertise médico-légale : portée et conséquences », Barreau du Québec, vol. 398, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 51

Lebel, Louis / Berthold, Gabriel-Arnaud
« La cause », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 193

Lebel, Louis
«La loi et le droit: la nature de la fonction créatrice du juge dans le système de droit québécois», (2015) 56 C. de D. 87

Marchand, Michelle
« La Loi concernant les soins de fin de vie : un simple subterfuge pour décriminaliser l'euthanasie au Québec ? », dans Les soins de fin de vie (dans la foulée de la récente décision de la Cour suprême), volume 402 (2015), Service de la formation continue du Barreau du Québec, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Marion, Benoît / de l'Étoile, Vincent
«Récents développements en recours collectifs au Québec», Barreau du Québec, vol. 397, Colloque national sur les recours collectifs - Développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 149

Martel, Paul
«La société par actions au Québec. Volume 1, Les aspects juridiques», Montréal, éd. Wilson & Lafleur, 2015

Moore, Benoît
« Rapport de synthèse », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 219

Morin, Sophie
« Les choses non appropriables », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 97

Ménard, Jean-Pierre
« Soins de fin de vie : de nouveaux droits pour les patients », dans Les soins de fin de vie (dans la foulée de la récente décision de la Cour suprême), volume 402 (2015), Service de la formation continue du Barreau du Québec, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Ouellette, Françoise-Romaine / Lavallée, Carmen
«La réforme proposée du régime québécois de l'adoption et le rejet des parentés plurielles», (2015) 60 McGill L.J. 295

Poisson, Erwan
«Recours collectifs en France : état des lieux et perspectives», Barreau du Québec, vol. 397, Colloque national sur les recours collectifs - Développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 33

Popovici, Adrian
« Le mandat apparent, une chimère ? », dans « Les apparences en droit civil », Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Préville-Ratelle, Emmanuel
« Le paradoxe de l'expertise partisane - Collection Minerve », Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Rainville, Annie
«Le droit d’être entendu des personnes vulnérables : recommandations pour sauvegarder et améliorer ce droit fondamental», Barreau du Québec, vol. 393, Protection des personnes vulnérables (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 129

Roy, Pascale
«L’ouverture des régimes de protection pour les personnes âgées et la difficile conjugaison entre enjeux sociétaux, questionnements éthiques et réalités économiques et organisationnelles», Barreau du Québec, vol. 393, Protection des personnes vulnérables (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 3

Sauvé, Jean-Sébastien
« Les oublié-e-s du régime de catégorisation du sexe aux fins de l'état civil: regard sur la situation juridique des personnes intersexes et trans*», dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 165

Stoffel, Bertrand
« The Appearance of Truth », dans Les apparences en droit civil, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

T. Giroux, Michel
«Une odyssée thérapeutique tiraillée entre le bien total et le bien de la santé», Barreau du Québec, vol. 393, Protection des personnes vulnérables (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 223

Tremblay, Régine
« Sans foi ni loi : Appearances of Conjugality and Lawless Love », dans Les apparences en droit civil, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015

Vermeys, Nicolas W
« Droit codifié et nouvelles technologies : le Code civil », Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2015