Droit d'auteur
Droit civil / Biens, sûretés et publicité des droits / Biens / Droit d'auteur /

Beauchamp-Tremblay, Xavier

«Mise à jour en droit d'auteur sur les logiciels à la lumière des récents débats américains (nommément l'affaire Oracle c. Google) et européens sur l'interopérabilité», Barreau du Québec, vol. 389, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2014), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 155

Bergeron, Vincent et Jean-Sébastien Rodriguez-Paquette

«Passez GO et faites valoir vos droits d'auteur! – L'impact potentiel de l'arrêt Robinson sur la protection des jeux de société au Canada», Barreau du Québec, vol. 389, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2014), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 81

Blaquières, Leslie

«Le contrôle des dérives dans l'exercice des droits de propriété intellectuelle par le droit de la concurrence: droits canadien et de l'Union européenne», (2014) 116 R. du N. 221

Bolduc, Christian

« Protecting Useful Articles Using Copyright: Myth or Reality? », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 281, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2007), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 101

Carrière, Laurent

« Tatouage, droit d’auteur et marque de commerce : quelques réflexions », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 311, Développements récents en droit du divertissement (2009), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 1

Chalifour, Nathalie

« Le droit d’auteur, cet objet de convoitise », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2001), Montréal, Barreau du Québec, p. 1049

Chalifour, Nathalie

« La protection des informations en droit d’auteur », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 311, Développements récents en droit du divertissement (2009), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 39

Daigle, Gilles

«Développements récents en droit d’auteur», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 374, Développements récents en droit du divertissement (2013), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 143

Goudreau, Mistrale

«Les droits patrimoniaux des créateurs d' œuvres – de certains développements récents», Barreau du Québec, vol. 389, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2014), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 123

Gratton, Louis / Lamothe-Samson, Madeleine

« Lire entre les lignes, ou comment comprendre les décisions récentes de la Cour suprême en matière de droit d'auteur », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 281, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2007), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 139

Hogue, Marie-Josée

«L’affaire Pelchat c. Zone 3 inc. et Astral Média inc., que faut-il en retenir ?», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 374, Développements récents en droit du divertissement (2013), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 129

L. Lamboni, Charles / Sénéchal, Carole

«Naviguer sur Internet jusqu'à l'épuisement?» 42 R.D.U.S. 629

Martin, Stefan / Thibault, Mélisa

« Le droit de la concurrence déloyale, substitut du droit d'auteur », ALAI Canada (dir.), Un cocktail de droit d'auteur/A Copyright Cocktail, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 247

Scassa, Teresa

«Trademarks Worth a Thousand Words: Freedom of Expression and the Use of the Trademarks of others», (2012) 53 C. de D. 877

Tamaro, Normand

« Le nouveau Code civil, droit commun des contrats en matière de droit d'auteur? », (1993) 96 R. du N. 3

Tamaro, Normand

« Capsule. Réflexions d'un civiliste autour de Fabrikant c. Swamy: l'initiative d'une procédure et le droit moral », (2008) 20 C.P.I. 597

Verville, Sophie

«La publicité et la signalisation des droits de propriété intellectuelle : un encadrement à parfaire», (2013) 54 C. de D. 689