| T
T. Giroux, Michel «Suicidaire aux soins intensifs et demande des proches pour une cessation du traitement thérapeutique», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 359, La protection des personnes vulnérables (2013), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 141 «Une odyssée thérapeutique tiraillée entre le bien total et le bien de la santé», Barreau du Québec, vol. 393, Protection des personnes vulnérables (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 223 Tabi Tabi, Ghislain «Ajustement nécessaire du volontarisme contractuel: du volontarisme au solidarisme», (2014) 44 R.D.U.S. 71 «La remise en cause contemporaine du volontarisme contractuel», (2012) 53 C. de D. 577 « Vers un repli de l'individualisme contractuel? L'exemple du cautionnement », (2006) 47 C. de D. 429 Taillon, Patrick « L’affaire Bruker c. Marcovitz : variations sur un thème », (2008) 49 C. de D. 655 Talbot, Anne « Procédures relatives aux personnes morales », Fascicule 19, JurisClasseur Québec – Procédure civile II, Montréal, LexisNexis Canada, 2010 Talbot, Majorie-Élisabeth Aller au bout de ses erreurs : vers une gestion du risque des accidents thérapeutiques, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2003. Talbot-Lachance, Guillaume « La valeur juridique des ententes issues de la médiation familiale : présentation des mésententes doctrinales et jurisprudentielles », (2008) 49 C. de D. 607 Talpis, Jeffrey A. « Choice of Law and Forum Selection Clauses under the New Civil Code of Quebec », (1994) 96 R. du N. 183 « Quelques réflexions sur les conflits transitoires soulevés par le nouveau Code civil en droit international privé québécois », (1996) 98 R. du N. 451 « La reconnaissance et l'exécution des sûretés mobilières étrangères en droit international privé québécois: où en sommes-nous? », Mélanges Roger Comtois, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 485 « La planification successorale dans le nouveau droit international privé québécois (deuxième partie) », (1995) 97 R. du N. 427 « Prevention of Disputes Arising out of International Contracts », Mélanges Adrian Popovici. Les couleurs du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2010, p. 551 « The Exceptional as Commonplace in Quebec – Forum non conveniens: Cambior, a Case in Point », (2000) 34 RJT 761 « Matrimonial Regimes in Quebec Private International Law: Where Are We Now? », (2003) 63 R. du B. 181 «If I am from Grand-Mère, why am I being sued in Texas?» : Responding to inappropriate foreign jurisdiction in Quebec-United States crossborder litigation, Montréal, Éditions Thémis, 2001 « Conflict of Laws Rules under the Civil Code of Quebec Relating to Security », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 89, Développements récents sur l'hypothèque (1997), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 187 « On the Right Track — Quebec Courts Recognize the Common Law Declaration of Trust — A Comment of the Piccini Judgment », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 269, Fiducies personnelles et successions (2007), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 93 « La transmission des droits et des biens autrement que par succession en droit international privé québécois », (2009) 1 C.P. du N. 211 «Jugement rendu par défaut à l'étranger : le droit québécois protège-t-il suffisamment les défendeurs résidant au Québec? - Commentaire sur la décision Jannesar c. Yousuf de la Cour supérieure» (2013) 72 R.du B. 555 L'accommodement raisonnable en droit international privé québécois, Montréal, Éditions Thémis, 2009 « Les perspectives en droit civil québécois de la réforme des règles relatives à l'effet des décisions étrangères au Canada (1re partie) », (1995) 74 R. du B. can. 641 « La planification successorale dans le nouveau droit international privé québécois (première partie) », (1995) 97 R. du N. 251 « Les perspectives en droit civil québécois de la réforme des règles relatives à l'effet des décisions étrangères au Canada (2e partie) », (1996) 75 R. du B. can. 115 « Réflexions critiques sur l'avènement de l'union civile boiteuse en droit international privé québécois », (2003) 82 R. du B. can. 1 «Jugement rendu par défaut à l’étranger : le droit québécois protège-t-il suffisamment les défendeurs résidant au Québec ? – Commentaire sur la décision Jannesar c. Yousuf de la Cour supérieure», (2013) 72 R. du B. 555 « La transmission des biens au décès autrement que par succession en droit international privé québécois », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 324, Développements récents en successions et fiducies (2010), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 119 « Retour vers le futur : application en droit québécois des Principes d’Unidroit au lieu d’une loi nationale », Les Principes d’Unidroit et les contrats internationaux : aspects pratiques, Les journées Maximilien-Caron 2001, Montréal, Éditions Thémis, 2002, p. 201 Tamaro, Normand « Le nouveau Code civil, droit commun des contrats en matière de droit d'auteur? », (1993) 96 R. du N. 3 « Capsule. Réflexions d'un civiliste autour de Fabrikant c. Swamy: l'initiative d'une procédure et le droit moral », (2008) 20 C.P.I. 597 Tancelin, Maurice Jurisprudence commentée sur les obligations, 7e édition, Montréal, Wilson et Lafleur, 1999 Jurisprudence commentée sur les obligations, 8e édition, Montréal, Wilson et Lafleur, 2003 Jurisprudence commentée sur les obligations, 9e édition, Montréal, Wilson et Lafleur, 2006 Jurisprudence commentée sur les obligations, Montréal, Wilson et Lafleur, 1996 « L’acte unilatéral en droit des obligations ou l’unilatéralisation du contrat », La solitude en droit privé, Montréal, Éditions Thémis, 2002, p. 214 « Les silences du Code civil du Québec », (1994) 39 R.D. McGill 747 «Jurisprudence commentée sur les obligations», Montréal, Wilson et Lafleur, 2013 Des obligations : actes et responsabilités, 6e édition, Montréal, Wilson et Lafleur, 1997 Jurisprudence commentée sur les obligations, 10e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2010 Des obligations en droit mixte du Québec, 7e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009 Tanguay, Pascalie « Limitations à l’exercice du droit de propriété – Eaux, arbres, clôtures et ouvrages mitoyens », Fascicule 9, JurisClasseur Québec – Biens et publicité des droits, Montréal, LexisNexis Canada, 2009 « Limitations à l’exercice du droit de propriété – Accès au fonds d’autrui, vues et droit de passage pour fonds enclavé », Fascicule 10, JurisClasseur Québec – Biens et publicité des droits, Montréal, LexisNexis Canada, 2009 Tanguay, Vanessa «Chronique de jurisprudence québécoise de droit international privé », (2013) 26.1 R.Q.D.I. 227 «Chronique de jurisprudence québécoise en droit international privé», (2014) 27.1 R.Q.D.I. 249 Taschereau, Jacques « Notre droit privé : son fondement, ses sources et son évolution », (1996) 98 R. du N. 495 Tassé, Anne Marie Analyse comparative du devoir de renseignement et d'étiquetage du fabricant de produits pharmaceutiques en droit québécois et suisse, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2000. Taylor, Kate « Les recours collectifs: la jurisprudence en évolution », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 242, La réforme du Code de procédure civile, trois ans plus tard (2006), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 29 Tchotouria, Ivan « L'exploitation financière des personnes aînées : prévention, résolution et sanction », Cowansville, éd. Yvon Blais, 2014 Tchotourian, Ivan « L’affectio societatis en tant que critère de validité et de qualification des sociétés : l’illustration française », (2008) 110 R. du N. 877 « L’affectio societatis en tant que critère de validité et de qualification des sociétés : l’illustration française », Le droit des sociétés de personnes dans tous ses états!, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 91 Teasdale, Stéphane « Franchise 101 », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 285, Développements récents en droit de la franchise et des groupements (2008), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 83 Teboul, Jean «Troubles de voisinage : l’article 976 C.c.Q. et le seuil de normalité» (2012) 71 R. du B. 99 Teixeira, Marie-Josée « Les nouvelles sociétés à responsabilité limitée et l’assurance de responsabilité », Le droit des sociétés de personnes dans tous ses états!, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 113 « Les nouvelles sociétés à responsabilité limitée et l’assurance de responsabilité », (2008) 110 R. du N. 901 Teixera, Marie-Josée « Les nouvelles sociétés à responsabilité limitée et l’assurance de responsabilité », (2000-2010) 77 Assurances et gestion des risques 143 Terroux, François « L’action en déclaration de simulation », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1998), Montréal, Barreau du Québec, p. 83 « Le témoin expert, le secret professionnel de l’avocat », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1995), Montréal, Barreau du Québec, p. 55 Tesser, Céline « La protection du locataire à l'encontre du créancier hypothécaire du propriétaire : l'arrêt Compagnie Trust Royal c. Pinkerton Flowers Limited », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 217, Développements récents en droit immobilier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2004, p. 1 Tessier, Hélène « Le harcèlement en éducation: responsabilité légale et problèmes éducatifs », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 117, Développements récents en droit de l'éducation (1999), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 297 Tessier, Pierre « La connaissance d’office », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1995), Montréal, Barreau du Québec, p. 759 Themens, François Internet et la responsabilité civile, coll. « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1998 La responsabilité civile extracontractuelle du gestionnaire de réseau décentralisé relié à Internet, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 1996. Thibaudeau, Luc «Le I-consommateur à la recherche de la protection adéquate», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 380, Colloque national sur les recours collectifs : développements récents au Québec, au Canada et au États-Unis (2014), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 573 Thibault, Doris « L'application de l'article 611 C.c.Q. et des nouvelles dispositions de la Loi sur la Protection de la Jeunesse protègent-elles le droit de l'enfant ou celui des grands-parents? », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2008) : Mémoire d'avenir, Service de la formation continue, Barreau du Québec (ressource électronique) « L'inviolabilité de la personne et la preuve en matière de filiation », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 141, Développements récents en droit familial (2000), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 89 Thibault, Gilles «Le contrat», Cowansville, Yvon Blais, 2013 Thibault, Gwenaelle «La légalité des stipulations de non-concurrence : le fragile équilibre entre le droit pour l'employé de gagner sa vie et la protection des intérêts commerciaux de l'entreprise», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 387, Développements récents en matière de cessation d'emploi et d'indemnités de départ (2014), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 103 Thibault, Joëlle « Introduction à la médiation sur Internet », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 162, Développements récents en médiation (2001), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 57 Thibault, Laurent Étude sur la contribution du médiateur à l'émergence de la collaboration en médiation, Essai présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2004. Thibault, Martine Les obligations alimentaires entre conjoints de fait en droit international privé québécois, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 1997. Thibault, Mélisa « Le droit de la concurrence déloyale, substitut du droit d'auteur », ALAI Canada (dir.), Un cocktail de droit d'auteur/A Copyright Cocktail, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 247 Thiebart, Patrick « La réparation du préjudice résultant du harcèlement moral: l'expérience française », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 276, L'A-B-C des cessations d'emploi et des indemnités de départ (2007), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 173 Thivierge, Jean-Claude « Écueils à éviter en matière de sûretés réelles », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 103, Développements récents en droit immobilier (1998), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 1 Thomas-El Feki, Françoise Les enjeux des thérapies géniques pour les personnes incapables, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 1999. Thomasset, Claude Le « bail en proprie?te? » et le Code civil du Que?bec : la quadrature du cercle, (2011) 70 R. du B. 1 Thouin, Marie-Chantal « La théorie de l’attente raisonnable de l’assuré », (1996-1997) 64 Assurances et gestion des risques 545 Théorie de l'attente raisonnable : sanction de l'obligation de bonne foi et de renseignement, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 1996. Théberge, Enrico Le patrimoine minimum de l'individu, condition essentielle de l'effet intégrateur de l'assistance : analyse comparative et critique, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université Laval, 1998. Théorêt, Paul Le guide du propriétaire d'immeubles à revenus : achat, location, baux et gestion, coll. « Immobilier », Saint-Constant, Broquet, 2002 Le guide du locataire, coll. « Immobilier », Saint-Constant, Broquet, 2005 Thériault, Michelle «Les impacts psychologiques des excuses et leur protection en droit civil», (2013) 91 R. du B. can. 555 « Former ou ne pas former une société: Les tribunaux sont-ils assez rigoureux? », (2006) 36 R.G.D. 7 « Perspectives récentes concernant l’intention de former une société », Le droit des sociétés de personnes dans tous ses états!, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 11 « Un débiteur qui exploite une entreprise peut-il bénéficier de la disposition relative à l'insaisissabilité prévue au Code de procédure civile? », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 112, Développements récents en droit commercial (1998), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 29 « Perspectives récentes concernant l’intention de former une société », (2008) 110 R. du N. 797 « Publicité légale des entreprises », Fascicule 3, JurisClasseur Québec – Droit des sociétés, Montréal, LexisNexis Canada, 2009 « Sociétés de personnes et associations », Fascicule 2, JurisClasseur Québec – Droit des sociétés, Montréal, LexisNexis Canada, 2009 Thériault-Marois, Alexandre «Le recours en oppression québécois : où en sommes-nous ?», Barreau du Québec, vol. 390, Développements récents en droit des affaires (2014), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 25 Timmermans, Harry « Le témoignage de l’enfant. Son droit d’être entendu et consulté sur son avenir », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2010) : À la mesure du panorama, Service de la formation continue, Barreau du Québec (ressource électronique) Toledano, Dorith La dignité humaine : limite à la brevetabilité du corps humain, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 2007. Tomasin, Daniel « L’obligation de mentionner la superficie de la partie privative du lot de copropriété vendu en droit français », Questions d'actualité en copropriété : Actes du colloque franco-québécois à l'occasion des quarante ans de la copropriété au Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009, p. 173 Tong, Xinchao Fondements et formation des contrats en droit chinois, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.), Université Laval, 1994. Torralbo, Robert J. « Développements récents en matière de contestation de l'autorisation d'exercer un recours collectif au Québec », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 254, Développements récents sur les recours collectifs (2006), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 383 Torres-Ceyte, Jérémie « Le droit des contrats à l'épreuve de la dignité en France et au Québec: de la protection à la direction des contrats », (2013) 47 R.J.T.U.M. 167 « Les oubliés du Code civil du Québec », Montréal, éd. Thémis, 2015 Touchette, Josée « Le bijuridisme canadien: coexistence de deux systèmes juridiques institutionnels », (2002) 32 R.G.D. 117 Tourangeau, Yves « La réforme anticipée de la procédure civile », Sources et instruments de justice en droit privé, Montréal, Éditions Thémis, 2002, p. 229 « Les exclusions « produits », « travaux » et « biens défectueux » : commentaires et application », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 322, Développements récents en droit des assurances (2010), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 1 Tournier, David « Cession de créance, subrogation, novation et délégation de paiement », Fascicule 13, JurisClasseur Québec – Obligations et responsabilité civile, Montréal, LexisNexis Canada, 2008 « Vente, donation et hypothèque d’actions », Fascicule 11, JurisClasseur Québec – Droit des sociétés, Montréal, LexisNexis Canada, 2009 « De l'évaluation des dommages suivant la résiliation des contrats de service et les contraventions à la Loi sur la concurrence », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 255, Les dommages en matière civile et commerciale (2006), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 67 Tousignant, Daniel La prévention et la gestion des litiges en entreprise, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université Laval, 2000. Trahan, Anne-Marie « Le juge et l’enfant », La représentation de l’enfant devant les tribunaux, 21es Entretiens Centre Jacques-Cartier 2008, Montréal, Éditions Thémis, 2009, p. 275 « L’éloignement ou l’aliénation : conséquence d’un déficit de parentalité ? », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 326, Développements récents en droit familial (2010), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 1 Trahan, Dominique « Survol sur la représentation des enfants « sans voix » dans le cadre de la Loi sur la protection de la jeunesse », La représentation de l’enfant devant les tribunaux, 21es Entretiens Centre Jacques-Cartier 2008, Montréal, Éditions Thémis, 2009, p. 165 Tran, Thuy Nam Trân « Séparation de corps », Fascicule 22, JurisClasseur Québec – Personnes et famille, Montréal, LexisNexis Canada, 2010 « Union civile », Fascicule 27, JurisClasseur Québec – Personnes et famille, Montréal, LexisNexis Canada, 2010 Tremblay, Christian « Recours collectifs visant le propos discriminatoire comme atteinte à la dignité et au droit à l’égalité », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 312, Développements récents en recours collectifs (2009), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 119 Tremblay, Christian M. « L'abus de procédures: quand la limite est franchie, qui sera responsable? », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. , Développements récents (2005), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 453 « Comment éviter d’engager sa responsabilité pour abus de procédures ou diffamation », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2004), Montréal, Barreau du Québec, p. 25 Tremblay, Denise La mort ou la vie, une question de choix ? : étude de droit comparé et nouvelles perspectives, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 1996. Tremblay, Germain Droits et responsabilités entre les parents et les enfants : y a-t-il un équilibre?, Fonds Charles-Coderre, Sherbrooke, Éditions Revue de droit,Université de Sherbrooke, 1998 Tremblay, Guy « Impact de l’aliénation de l’entreprise sur le contrat individuel de travail », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1994), Montréal, Barreau du Québec, p. 965 Tremblay, Gérald « Le passé n’est qu’un prologue : trente-deux années plus tard, les intentions du législateur en matière de recours collectifs ont-elles été réalisées ? », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 327, Développements récents en recours collectifs (2010), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 163 « Speaking the Class Action, Thinking the Class Action : a Discussion of Changing Trends in Québec’s Class Action Lexicon », dans Association du Barreau canadien, Division Québec, Cinquième Colloque sur les recours collectifs, vol. 7, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, p. 23 Tremblay, Gérald R. « Le recours collectif: point de vue de la défense », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 115, Développements récents sur les recours collectifs (1999), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 1 « Une bouffée d’air frais. Promouvoir une approche déontologique aux honoraires extrajudiciaires dans le contexte des recours collectifs », (2008-2009) 87 R. du B. can. 649 « Combien vaut votre réputation? », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. , Développements récents (2005), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 171 Tremblay, Hugo «La délimitation du pouvoir réglementaire des municipalités à la lumière de l’affaire Courses automobiles Mont-Tremblant inc. c. Iredale», (2014) 73 R. du B. 353 « La gestion économique de l'eau souterraine par le droit de propriété au Québec », (2008) 38 R.D.U.S. 483 Tremblay, Louise L'évaluation de l'inaptitude chez les personnes âgées présentant une détérioration des fonctions cognitives, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2007. « Revue de la jurisprudence de l’année 2009 en matière de testaments, successions et fiducies », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 324, Développements récents en successions et fiducies (2010), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 21 « Revue de la jurisprudence de l’année 2008 en matière de successions et de fiducies », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 305, Développements récents en successions et fiducies (2009), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 121 Tremblay, Martine L. « Le recours collectif et les valeurs mobilières : l’avantage procédural québécois », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2005), Montréal, Barreau du Québec, p. 67 « L’aveuglement volontaire d’un administrateur est incompatible avec son devoir de diligence sous l’article 322 C.c.Q. », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 277, Développements récents en litige commercial (2007), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 279 Tremblay, Nicole « Divorce – Cause, preuve, procédure et effet », Fascicule 23, JurisClasseur Québec – Personnes et famille, Montréal, LexisNexis Canada, 2010 Tremblay, Régine « Sans foi ni loi : Appearances of Conjugality and Lawless Love », dans Les apparences en droit civil, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015 Tremblay, Réjean Le dentiste séropositif et le droit du patient à l'information, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2003. Tremblay, Simon « Notions et conditions générales des recours extraordinaires », Fascicule 21, JurisClasseur Québec – Procédure civile II, Montréal, LexisNexis Canada, 2010 Tremblay, Tommy « Inscription, conférence préparatoire, assignation des témoins, marche de l’instruction, ajournement et prise de déposition », Fascicule 16, JurisClasseur Québec – Procédure civile I, Montréal, LexisNexis Canada, 2009 «Jurisprudence récente sur les clauses de non-concurrence en matière de contrats de travail et de conventions commerciales», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 377, Développements récents en droit de la non-concurrence (2013), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 3 Tremblay-Michaud, Alexandre «Le choix de la loi applicable au contrat de travail et la compétence des tribunaux québécois en présence d'un élément d'extranéité», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 364, Développements récents en droit du travail (2013), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 205 Tricart, Julien « Les associations contractuelles en droit québécois et comparé. Analyse critique et perspectives de réformes », (2010) 40 R.G.D. 337 Troulis, Constatine « Conflict of Laws Rules under the Civil Code of Quebec Relating to Security », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 89, Développements récents sur l'hypothèque (1997), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 187 Trudeau, Gilles « Rupture à l’initiative de l’employeur pour des motifs tenant au salarié », Fascicule 26, JurisClasseur Québec – Rapports individuels et collectifs du travail, Montréal, LexisNexis Canada, 2010 Trudel, Marie Manuel de gestion d'un syndicat de copropriété divise au Québec, 2e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009 (édition pour les petites copropriétés) Manuel de gestion d'un syndicat de copropriété divise au Québec, Montréal, Wilson et Lafleur, 2005 Manuel de gestion d'un syndicat de copropriété divise au Québec, 2e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009 (édition générale) Manuel de gestion d'un syndicat de copropriété divise au Québec, Montréal, Association des syndicats de copropriété du Québec, 2003 Trudel, Pierre « La responsabilité civile sur Internet selon la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 160, Développements récents en droit de l'internet (2001), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 107 Trudelle, Jean L'exercice des droits hypothécaires sous le Code civil du Québec : le cas d'une réforme inachevée, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 1995. Truesdell-Ménard, Olivier « Demandes relatives à des petites créances », Fascicule 28, JurisClasseur Québec – Procédure civile II, Montréal, LexisNexis Canada, 2010 Trân, Thuy-Nam-Tran L’acte authentique notarié électronique, Mémoire présenté à l’Institut de droit comparé en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université McGill, 2001. Trépanier, Christian « Compétence des tribunaux en première instance, du juge et du greffier », Fascicule 2, JurisClasseur Québec – Procédure civile I, Montréal, LexisNexis Canada, 2009 Tsouli, Basma La règle de conflit applicable au contrat international de travail en droit international privé québécois, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 2003. Turcot, Michel « Successions internationales — Questions choisies », (2007) 2 C.P. du N. 3 Turgeon, Jean « Le Code civil du Québec, les personnes morales, l'article 317 C.c.Q. et la levée de l'immunité des administrateurs, des dirigeants et des actionnaires », (2005) 65 R. du B. 115 «La Régie du logement, l’interdiction d’un animal de compagnie et son expulsion sans préjudice sérieux : abus de droit ou droit d’abus ?», (2013) 72 R. du B. 287 Turgeon, Jean-Philippe «Les clauses de non-concurrence en matière de franchise : comment apprécier leur raisonnabilité ?», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 368, Développements récents en droit de la franchise (2013), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 175 Turp, Daniel « Droits de l’homme, droits de la personne, droits et libertés et droits humains : essai sur la dénomination des droits et plaidoyer pour les « droits fondamentaux », dans Mélanges Pierre Ciotola, Montréal, Éd. Thémis, 2012, p. 539 Tétrault, Michel La garde partagée et les tribunaux : une option ou la solution?, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006 Droit de la famille. L'obligation alimentaire, 4e édition, vol. 2, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011 «De choses et d'autres en droit de la famille. La jurisprudence marquante en droit familial 2013-2014», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 386, Développements récents en droit familial (2014), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 37 La garde partagée : l'exercice conjoint de l'autorité parentale : le recours autonome de l'enfant, Scarborough, Carswell, 2000 « De choses et d'autres en droit de la famille – La revue annuelle de la jurisprudence de 2006-2007 », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 273, Développements récents en droit familial (2007), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 107 « De choses et d’autres en droit de la famille – Les conséquences de la rupture chez les conjoints de fait : le prix de la marginalité », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2003), Montréal, Barreau du Québec, p. 267 Droit de la famille. Le mariage, l’union civile et les conjoints de fait. Droits, obligations et les conséquences de la rupture, 4e édition, vol. 1, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010 «La validité et la finalité des conventions : quand la Cour suprême dispose d’une question qui en ouvre tant d’autres», Congrès du Barreau, 2014 « De choses et d’autres en droit de la famille - Diantre! Le Roi est nu : de la garde partagée et du peu de place qu’occupe la littérature scientifique dans la jurisprudence québécoise », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2008) : Mémoire d'avenir, Service de la formation continue, Barreau du Québec (ressource électronique) Le litige familial, la déontologie et l'éthique, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006 « De choses et d'autres en droit de la famille – La jurisprudence marquante de 2008-2009 », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 308, Développements récents en droit familial (2009), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 153 Droit de la famille. La procédure, la preuve et la déontologie, 4e édition, vol. 4, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010 « De choses et d’autres en droit de la famille : D’une grande incertitude : La faillite et le patrimoine familial », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2009) : Faire preuve de leadership, Service de la formation continue, Barreau du Québec (ressource électronique) La rédaction des conventions en matière familiale, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007 « De choses et d'autres en droit de la famille - Mais qu'y a-t-il de particulier à la ligne 405 de l'annexe 1? Les frais particuliers et la pension alimentaire pour enfant : le temps d'un «recadrage»? », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 286, Les barèmes fixant les pensions alimentaires pour enfants : dixième anniversaire (2008), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 251 « Le secret professionnel et son incidence en droit familial, le dernier des Mohicans? Une revue de la jurisprudence récente », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2005), Montréal, Barreau du Québec, p. 141 Droit de la famille, 2e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003 «De choses et d'autres en droit de la famille», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 372, Développements récents en droit familial (2013), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 181 « De choses et d’autres en droit de la famille – Un portrait de la situation quant à la garde partagée », L’enfant : sujet ou objet de droit, qu’en est-il ?, vol. 4, coll. « Collection Blais », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 1 « De choses et d’autres en droit de la famille. La revue annuelle de la jurisprudence 2007-2008 », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 292, Développements récents en droit familial (2008), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 83 «De choses et d'autres en droit de la famille Les conjoints de fait et la rupture : un mariage contractuel ?», Congrès du Barreau, 2013 Droit de la famille : aspects juridiques et déontologiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001 « La jurisprudence marquante en droit de la famille 2004-2005 », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 229, Développements récents en droit familial (2005), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 27 « L'enfant et les droits d'accès du parent psychologique », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 140, Développements récents sur l'union de fait (2000), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 51 « L'enfant mineur. L'autonomie du recours en matière familiale », (1995) 55 R. du B. 667 « De choses et d'autres en droit de la famille – La revue annuelle de la jurisprudence de 2005-2006 », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 250, Développements récents en droit familial (2006), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 117 Droit de la famille, 3e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005 « De choses et d’autres en droit de la famille – La jurisprudence marquante 2009-2010 », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 326, Développements récents en droit familial (2010), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 57 « La garde partagée : de la légende urbaine à la réalité », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2004), Montréal, Barreau du Québec, p. 399 « Une revue de la jurisprudence marquante en 2003-2004 », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 209, Développements récents en droit familial (2004), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 125 « La garde partagée: la contrainte par corps existe-t-elle encore? », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 126, Développements récents en droit familial (1999), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 83 Tétrault, Robert « L'apport des régimes étatiques d'indemnisation sur la question de la condition personnelle préexistante de la victime », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 196, L'évaluation du préjudice corporel (2003), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 121 « Esquisse d’un régime québécois d’indemnisation des victimes d’accidents thérapeutiques », Accidents thérapeutiques et protection du consommateur. Vers une responsabilité médicale sans faute au Québec?, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006, p. 251 Tétreault, Martin Le droit au respect du secret médical et sa transmissibilité, Essai présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 1996. Tôth, François « Responsabilité du médecin pour un diagnostic erroné : commentaire de l'affaire Massinon c. Ghys », (1996-1997) 27 R.D.U.S. 309 « La responsabilité civile des sages-femmes », (2005-2006) 36 R.D.U.S. 1 « L’évolution du régime de la responsabilité médicale au Québec », Accidents thérapeutiques et protection du consommateur. Vers une responsabilité médicale sans faute au Québec?, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006, p. 15 |