Mélanges Jean-Louis Baudouin

Cet ouvrage se veut un hommage à Jean-Louis Baudouin, l’un des grands juristes québécois, dont la contribution exceptionnelle à l’avancement du droit y est soulignée par une cinquantaine de ses pairs. Les textes sont divisés en fonction des thèmes dominants de l’oeuvre du dédicataire.

 

 

 

Questions de vie et de mort : un débat de société d’abord

Danielle BLONDEAU

 

Vers de nouvelles frontières du corps ? Le mariage imparfait du corps et du droit

Christian BYK

 

Ces « fous » qui dérangent

Marie Annik GRÉGOIRE

 

Le traitement futile et le devoir de soigner en droit québécois : l’impact normatif du désespoir

Robert P. KOURI

 

Du château fort au château de cartes : quelques regards sur les mutations du droit de la filiation

Catherine LABRUSSE-RIOU

 

L’embryon : être humain ou produit de la technologie ?

Alain A. LEVASSEUR

 

Du don de vie au choix de mort. Brèves réflexions sur l’autonomie

Suzanne PHILIPS-NOOTENS

 

Le dilemme de la société occidentale face à la revendication du « droit » à l’aide médicale ultime au suicide

Haïlou WOLDE-GIORGHIS

 

Propos sur l’imprévision : l’arrêt Scafom International et son contexte belge, européen et international

Christine BIQUET-MATHIEU

 

La motivation dans les contrats en droit français

Rémy CABRILLAC

 

Les actes juridiques accomplis dans l’exercice de pouvoirs

Madeleine CANTIN CUMYN

 

Pour une interprétation (très) large de l’article 1437 du Code civil du Québec

Élise CHARPENTIER

 

L’ordre public et le droit civil

Michelle CUMYN

 

Le forçage du consentement

Murielle FABRE-MAGNAN

 

Les principes d’UNIDROIT, édition 2011

Marcel FONTAINE

 

La généralisation d’un contrôle objectif de l’équivalence des prestations est-elle opportune ?

Jacques GHESTIN

 

 

L’imprévision dans la réforme du Code civil et aujourd’hui

Pierre-Gabriel JOBIN

 

PACL (Principles of Asian Civil Law)

Naoki KANAYAMA

 

La responsabilité in solidum : différence avec la solidarité parfaite, champs et critères d’application

Vincent KARIM

 

What is the Place of Les obligations in Quebec Civil Law?

Nicholas KASIRER

 

Pour en finir avec la liberté contractuelle du consommateur

Pierre-Claude LAFOND

 

Amour et contrat : de quelques limites à la contractualisation des rapports amoureux

Brigitte LEFEBVRE

 

Vers une troisième source d’obligations civiles ? L’engagement par déclaration unilatérale de volonté en droit privé québécois

Didier LLUELLES

 

De la difficile gestation de la réforme du droit français des obligations

Philippe MALINVAUD

 

Flexible contrat

Benoît MOORE

 

L’indemnisation de celui qui porte secours et l’affaire Coopersmith c. Air Canada

Denise PRATTE

 

La nouvelle controverse entre causalistes et anticausalistes, à propos des avants-projets de réforme du droit des contrats

Philippe SIMLER

 

« C’est l’histoire d’une fille qui entre dans un bar… » : l’inexécution contractuelle, la responsabilité du fait d’autrui et l’affaire Chantal

Nathalie VÉZINA

 

Itinéraire du risque de développement à travers des codes et des constitutions

Marie-Ève ARBOUR

 

La place de l’approche fonctionnelle en droit civil en matière de pertes non pécuniaires

Patrice DESLAURIERS

 

L’interprétation de la portée de la Loi sur l’assurance automobile : un éternel recommencement

Daniel GARDNER

 

La responsabilité légale : face cachée de la responsabilité extracontractuelle

Serge GAUDET et Jean PINEAU

 

Faute, responsabilité individuelle et médecine moderne

Lara KHOURY

 

Le défaut du produit dans la responsabilité du fait des médicaments

Christian LARROUMET

 

Quand le voisin devient victime

Pascale LECOCQ

 

Le parasitisme

Philippe le TOURNEAU

 

La responsabilité du fait des ondes

Denis MAZEAUD

 

Les dommages-intérêts généraux ? Oblivio aut omissio balduini ?

Adrian POPOVICI et Mariève LACROIX

 

L’incorporation doctrinaire des éléments constitutifs de responsabilité civile dans l’analyse de la Charte québécoise : dérives conceptuelles

Michèle RIVET et Manon MONTPETIT

 

La condamnation de l’auteur d’une faute lucrative à restituer le profit illicite qu’il a retiré de cette faute

Geneviève VINEY

 

Une responsabilité pour fait licite découlant des troubles de voisinage en Suisse : la codification d’une solution prétorienne

Pierre WESSNER

 

Du roi Salomon au vicomte de Chateaubriand… sur les traces de Jean-Louis Baudouin

Jacques CHAMBERLAND

 

De la constitutionnalité de l’article L. 422-6 du Code de commerce : l’action civile de l’autorité publique ? Nouvelle figure de l’ordre public économique en France

Guy CANIVET

 

Regards sur le pouvoir de la volonté en droit des biens et des sûretés réelles

Philippe DUPICHOT

 

Le ouï-dire revisité

Claude FABIEN

 

Le juge Jean-Louis Baudouin, les chartes et le Code civil : Une illustration : la protection de la vie privée

Paul-Arthur GENDREAU

 

Les obligations contractuelles et la logique polyvalente en droit international privé

H. Patrick GLENN

 

Le plus beau métier du monde

Michel GRIMALDI

 

Comparatistes

Camille JAUFFRET-SPINOSI

 

L’arbitre et le juge

Azzedine KETTANI

 

Trésors juridiques d’outre-mer

Jacques MESTRE

 

Bref retour sur la tension entre vérité, vérité judiciaire et secret professionnel

Yves-Marie MORISSETTE

 

La codification du droit de la consommation

Philippe STOFFEL-MUNCK

 

Une amitié terminologique

François TERRÉ

 

Ce contenu a été mis à jour le 4 août 2023 à 11 h 48 min.