Les oubliés du Code civil

À l’occasion du vingtième anniversaire de l’entrée en vigueur du Code civil du Québec – événement symbolique d’importance – , il est apparu opportun d’amorcer une réflexion sur « les oubliés du Code civil », c’est-à-dire des notions qui évoluent en marge de l’œuvre codificatrice.

Cet ouvrage a pour objet de faire la lumière sur certaines de ces notions dans une perspective dynamique. Ainsi, autour des principales divisions du Code civil – le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des biens et le droit des obligations -, les auteurs offrent leurs réflexions et nourrissent un débat fertile et salutaire sur l’évolution du droit civil au Québec.

 

 

« Préface – La mémoire de l’oubli : quelques réflexions liminaires sur les oubliés du code civil »

Louis Lebel

 

« Avant-propos »

Jérémie Torres-Ceyte

 

« Hommage à Jean Pineau »

Serge Gaudet

 

« Le Code civil du Québec…en chair et en os ? »

Mariève Lacroix

 

« La personne vulnérable, une oubliée du Code civil du Québec ? – Quand l’effectivité du droit ne rime pas avec efficacité »

Marie Annick Grégoire

 

« Le statut juridique du beau-parent en droit civil québécois – Perspectives législatives et jurisprudentielles »

Johanne Clouet

 

« L’animal »

Vincent Caron et Charlotte Deslauriers-Goulet

 

« Les choses non appropriables »

Sophie Morin

 

« Le temps contractuel – Réflexions rapides et métaphores précipitées autour de l’accélération de la vie sociale »

André Bélanger

 

« Les « obligations ajuridiques » : des oubliées » du Code civil »

Jean-Guy Belley

 

« Les oublié-e-s du régime de catégorisation du sexe aux fins de l’état civil : regard sur la situation juridique des personnes intersexes et trans* »

Jean-Sébastien Sauvé

 

« La cause »

Louis Lebel et Gabriel-Arnaud Berthold

 

« Rapport de synthèse »

Benoît Moore

 

 

 

Ce contenu a été mis à jour le 20 novembre 2020 à 17 h 31 min.