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CDACI
 
PUBLICATIONS

OUVRAGES

 
Bras-Miranda et Benoît Moore (dir.)

Mélanges Adrian Popovici – Les couleurs du droit, Montréal, Thémis, 2010, 752 pages.

 
Benoît Moore, Cécile Bideau-Cayre et Violaine Lemay

La représentation de l'enfant devant les tribunaux, Montréal, Thémis, 2010, 297 pages.

 
Sous la direction de Jean-François Gaudreault-Desbiens, Ejan Mackaay, Benoît Moore et Stéphane Rousseau

Les journées Maximilien-Caron 2008
CONVERGENCE, CONCURRENCE ET HARMONISATION DES SYSTÈMES JURIDIQUES, Montréal, Éditions Thémis, 2009

 
11e Conférence Albert-Mayrand 2007

LA RESPONSABILITÉ FONDÉE SUR LA CONFIANCE : UNE FAUSSE BONNE IDÉE EN DROIT SUISSE
par le professeur PIERRE WESSNER

 

DROIT DES OBLIGATIONS
Didier LLUELLES et Benoît MOORE

Droit des obligations, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 2350 pages

ARTICLES

  • (avec Élise Charpentier) «Responsabilité civile et rapports de voisinage – Responsable ou obligé ? Commentaire de l’arrêt Ciment du St-Laurent c. Barrette», (2009) 43 R.J.T. 467-484.
  • «Convention de rupture et religion : À la frontière du droit et de la foi», (2009) 34 R.R.J. 43-55.
  • «Sur la contractualisation de la croyance», dans Jean-François Gaudreault-Desbiens (dir.), Le droit, la religion et le «raisonnable», Montréal, Thémis, 2009, 493-530.
  • «À la volonté de Dieu ou des contractants ? Commentaire sur l'affaire MArcovitz c. Bruker», (2009) 43 R.J.T. 219 - 241.
  • «Obligations en général», dans Pierre-Claude LAFOND (dir), Jurisclasseur Québec - Obligations et Responsabilité civile, Fascicule 1, Montréal, LexisNexis.
  • «Contrat en général, nature et espèces», dans Pierre-Claude LAFOND (dir), Jurisclasseur Québec - Obligations et Responsabilité civile, Fascicule 2, Montréal, LexisNexis.
  • «Sur l'avenir incertain du contrat de consommation», (2008) 49 C. de D. 5-25.
  • (avec Daniel Gardner) «La responsabilité contractuelle dans la tourmente», (2007) 48 C. de D. 543-578.
  • «Autonomie ou dépendance: réflexions sur les liens unissant le droit contractuel de la consommation au droit commun», dans Pierre-Claude LAFOND, Droit de la consommation sous influences, Cowansville, Yvon Blais, 2007, p. 1-31
  • «L’arrêt de l’Assemblée plénière du 6 octobre 2006 : perspectives québécoises», (2007) Revue des contrats, p. 618-621.
  • «L'acculturation en droit de la consommation québécois», dans Jean-Louis NAVARRO et Guy LEFEBVRE (dir), L'acculturation en droit des affaires, Montréal, Thémis, 2007, p. 295-326.
  • «Perspectives sur le droit québécois de la famille», (2006) Revista da Faculdade de Direito UFPR 17--27 (Curitiba, Brésil).
  • «Le système juridique canadien et le droit des affaires», dans Guy LEFEBVRE et Stéphane ROUSSEAU (dir.), Introduction au droit des affaires, Montréal, Thémis, 2006, p. 1-27.
  • «La réforme de la loi sur la protection du consommateur et l'équité contractuelle», dans François MANIET (dir.), La réforme de la Loi sur la protection du consommateur, Cowansville, Yvon Blais, 2005.
  • «La filiation homosexuelle en droit québécois», (2005)3 R.R.J. 1667-1680.
  • «De la délégation certaine à la délégation incertaine : error communis facit jus et…legem», (2004) 38 R.J.T. 475-485.
  • «Enfoques sobre el derecho quebequense de familia», dans Paul Enrique Rojo (dir.), Sociedad e Diereito no Quebe e no Brasil, Porto Alegre, Universade Federal do Rio Grande, 2004, p. 165-182.
  • «Les clauses abusives : dix ans après», (2003) 63 Revue du Barreau 59-101.
  • «Quelle famille pour le XXIe siècle ? Perspectives québécoises», (2003) Canadian Journal of Family Law 57-97.
  • «Le droit de la famille et les minorités», (2003) R.D.U.S. 229-260.
  • «Le contrôle des clauses abusives : entre formation et exécution du contrat», dans Benoît MOORE (dir.), Mélanges Jean Pineau, Montréal, Thémis, 2003, 461-489.
  • «Autonomie et spécificité de l'article 1436 C.c.Q.», dans Pierre-Claude LAFOND (dir.), Mélanges Claude Masse, Cowansville, Yvon Blais, 2003, 595-613.
  • «La théorie des sources des obligations : éclatement d'une classification», (2002) 36 R.J.T. 689-731.
  • «La classification des sources des obligations : courte histoire d'une valse-hésitation», (2002) 36 R.J.T. 275-296.
  • «Les enfants du nouveau siècles» [Libres propos sur la réforme de la filiation]», dans Développements récents en droit familial, Cowansville, Yvon Blais, 2002, p. 75- 112.
  • «L'union homosexuelle et le Code civil du Québec : de l'ignorance à la reconnaissance», (2002) 82 R. du B. Can. 121-152.
  • «La discrimination dans le droit québécois de la famille», dans Jean-Louis BAUDOUIN et Patrice DESLAURIERS (dir.), Droit à l'égalité et discrimination : aspects nouveaux, Cowansville, Yvon Blais, 2002, 265-293.
  • «La notion de «parent psychologique» et le Code civil du Québec», (2001) R. du N. 115-125.
  • «L'absence d'intention conjugale : Mariage simulé ou erreur sur la personne ?», (2000) R. du N. 245-294.
  • «L'offre dans le contrat d'assurance: une divergence qui en appelle une autre», (1998) 32 R.J.T. 361-438.
  • «De l'acte et du fait juridique ou d'un critère de distinction incertain», (1997) 31 R.J.T. 277.
  • «À la recherche d'une règle générale régissant les clauses abusives en droit québécois», (1994) 28 R.J.T. 177-237.