Révision du Code civil
Droit civil / En général / Révision du Code civil /

Cantin Cumyn, Madeleine

« Les innovations du Code civil du Québec, un premier bilan », (2005) 46 C. de D. 463

Coates, Edmund

The English Voice of the Civil Code of Que?bec: An Unfinished History, (2011) 70 R. du B. 43

Collectif

Le Nouveau Code Civil du Québec : incluant la loi 68 et la loi 95, Toronto, Insight Press, 1994

Comeau, Paul-André

Le Nouveau Code civil du Québec : un bilan, Coll. « Éditions critiques », Montréal, Wilson et Lafleur, 1995

Crépeau, Paul-André

Du Code civil du Québec : contribution à l'histoire immédiate d'une recodification réussie, Montréal, Éditions Thémis, 2005

Crépeau, Paul-André

La réforme du droit civil canadien : une certaine conception de la recodification, Montréal, Éditions Thémis, 2003

Côté, Pierre-André

« Discernement et fidélité dans l'application du nouveau droit civil », Mélanges Jean Pineau, Montréal, Éditions Thémis, 2003, p. 41

Dolan, David / de Vailly, Corinne

Le Code civil et vous, édition révisée et mise à jour, coll. « Guides pratiques », Montréal, Éditions Logiques, 1997

Dolan, David / de Vailly, Corinne

Le nouveau Code civil et vous, Montréal, Éditions Logiques, 1995

Grimaldi, Michel

« « Codes et codification » : pour souligner le dixième anniversaire de l'entrée en vigueur du Code civil du Québec et le bicentenaire du Code Napoléon », (2005) 46 C. de D. 11

Jobin, Pierre-Gabriel

« Le droit comparé dans la réforme du Code civil du Québec et sa première interprétation », (1997) 38 C. de D. 477

Jobin, Pierre-Gabriel

« La Cour suprême et la réforme du Code civil », (2000) 79 R. du B. can. 221 (numéro spécial)

Jobin-Laberge, Odette

« Quelques problèmes d’application du nouveau Code civil du Québec en matière d’obligations », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1994), Montréal, Barreau du Québec, p. 785

Jutras, Daniel

« Le ministre et le Code – essai sur les commentaires », Mélanges offerts par ses collègues de McGill à Paul-André Crépeau = Mélanges presented by McGill colleagues to Paul-André Crépeau, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1997, p. 451

Longtin, Marie José

« Les incidences de la réforme du Code civil sur la législation », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, La réforme du Code civil, cinq ans plus tard, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1998, p. 1

Normand, Sylvio

« La première décennie des travaux consacrés à la révision du Code civil », (1994) 39 R.D. McGill 828

Pineau, Jean

Le nouveau code civil et les intentions du législateur, (3e conférence Albert-Mayrand, 1999), Montréal, Éditions Thémis, 2000

Pineau, Jean

« Histoire très brève d’une recodification et de ses embarras », (2009) 88 R. du B. can. 215

Pineau, Jean

« Le nouveau Code civil et les intentions du législateur », Mélanges Jean Pineau, Montréal, Éditions Thémis, 2003, p. 3

Rémillard, Gil

Code civil du Québec : Loi sur l'application de la réforme du Code civil et commentaires du ministre de la justice, Montréal, Publications Dafco, 1994

Service de la formation permanente, Barreau du Québec

La Réforme du Code civil, cinq ans plus tard, 1998, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1998