sous-catégorie(s) pour : Droit civil / Obligations / Responsabilité civile /
 Atteinte à la réputation /  Diffamation /  Dommages /  Exonération de responsabilité civile /  Faute /  Harcèlement moral /  Harcèlement sexuel /  Illicéité /  In loco parentis /  Indemnisation sans responsabilité /  Lien de causalité /  Municipalités /  Option /  Partage de responsabilité civile /  Permis de construction /  Personne raisonnable en responsabilité civile /  Responsabilité civile sur Internet /  Responsabilité contractuelle /  Responsabilité dans le domaine de l'éducation /  Responsabilité de l'administration publique /  Responsabilité de l'employeur /  Responsabilité de l'inspecteur pré-achat /  Responsabilité des administrateurs /  Responsabilité des dirigeants /  Responsabilité des terrains contaminnés /  Responsabilité du centre de services sociaux /  Responsabilité du commanditaire /  Responsabilité du fabricant /  Responsabilité du franchiseur /  Responsabilité du grossiste en voyages /  Responsabilité du parent /  Responsabilité médicale /  Responsabilité professionnelle /  Violence sexuelle et conjugale /

Arbour, Marie-Ève

« Itinéraire du risque de développement à travers des codes et des constitutions », Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p.677

Baudouin, Jean-Louis / Deslauriers, Patrice / Moore, Benoît

«La responsabilité civile, 8e édition - Volume 1», Cowansville, Yvon Blais, 2014

Baudouin, Jean-Louis / Deslauriers, Patrice / Moore, Benoît

«La responsabilité civile, 8e édition - Volume 2», Cowansville, Yvon Blais, 2014

Baudouin, Jean-Louis

« Violence et pratique du sport: que font le droit pénal et le droit civil? », Mélanges Jean Pineau, Montréal, Éditions Thémis, 2003, p. 185

Baudouin, Jean-Louis / Deslauriers, Patrice

La responsabilité civile, 7e édition, Cowansville Yvon Blais, 2007, volume 1: Principes généraux - volume 2 : Responsabilité professionnelle

Baudouin, Jean-Louis

«Responsabilité civile comparée: droit civil et common law. Tous les chemins mènent à… la responsabilité? Commentaires sur la convergence des méthodes civiliste et de common law sans l'affaire Castor Holdings», (2014) 48 R.J.T.U.M. 683

Burton, Laurence / Faubert, Nathalie / S. Darche, Jacques

«Le harcèlement entre locateur et locataire en matière de bail immobilier commercial», (2013) 72 R. du B. 493

Bélanger-Hardy, Louise

« Les délits », Éléments de common law canadienne : comparaison avec le droit civil québécois, Toronto, Thomson/Carswell, 2008, p. 347

Charpentier, Élise / Moore, Benoît

« Responsabilité civile et rapports de voisinage. Responsable ou obligé? Commentaire de l’arrêt Ciment du St-Laurent c. Barrette », (2009) 43 R.J.T. 467

Collectif

«Nanotechnologies et principe de précaution : forces et limites de l'appel au principe», Laval, Presses de l'Université Laval, 2012

Collectif

Collection de droit 2014-2015, vol. 4, Responsabilité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014 (Édition annuelle)

Collectif

Collection de droit 2012-2013, vol. 4, Responsabilité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012 (Édition annuelle)

Collectif

Collection de droit 2013-2014, vol. 4, Responsabilité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013 (Édition annuelle)

Collectif

Collection de droit 2011-2012, vol. 4, Responsabilité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011 (Édition annuelle)

Collectif

Collection de droit 2010-2011, vol. 4, Responsabilité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010 (Édition annuelle)

Collectif

Collection de droit 2009-2010, vol. 4, Responsabilité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009 (Édition annuelle)

Côté, Pierre-André

« La détermination du domaine du droit civil en matière de responsabilité civile de l'Administration québécoise – Commentaire de l'arrêt Laurentide Motels », (1994) 28 RJT 411

Dallaire, Pierre

« Responsabilité civile: Les municipalités sont-elles en état de siège? », (1999-2000) 30 R.G.D. 99

De Rico, Jean-François

« Les avantages du règlement consensuel en matière de réparation du préjudice corporel : le cas particulier de la transaction à paiements différés », (2001) 42 C. de D. 91

Devost, Mélissa

«Le patrimoine commun de la nation québécoise au service de l’indemnisation du préjudice environnemental», (2012) 71 R. du B. 43

Drapeau, Maurice

« La responsabilité pour atteinte illicite aux droits et libertés de la personne », (1994) 28 RJT 31

Gadoury, Sylvain / Lajoie, Diane / Service des affaires juridiques de la Régie de la sécurité dans les sports du Québec

Activités physiques, sports et loisir : la responsabilité civile, coll. « Quoi faire? », Sainte-Foy, Les Publications du Québec, 1995

Gardner, Daniel

« L'interprétation de la portée de la Loi sur l'assurance automobile: un éternel recommencement », Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p.719

Gardner, Daniel

« L'interprétation de la portée de la Loi sur l'assurance automobile: un éternel recommencement », (2011) 52 C de D. 167

Gaudet, Serge et Pineau, Jean

« La responsabilité légale: face cachée de la responsabilité extracontractuelle », Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p.751

Grammond, Sébastien

«Un nouveau départ pour les dommages-intérêts punitifs», (2012) 42 R.G.D. 105

Grégoire, Marie Annik

Liberté, responsabilité et utilité : la bonne foi comme instrument de justice contractuelle, coll. « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010

Houle, Yvan

« Le recours délictuel : une nouvelle avenue pour les intervenants de la construction », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 189, Développements récents en droit de la construction (2003), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 29

Hudon, Marc-Alexandre / Lehoux, Jean-François

« Responsabilité et recours collectifs : une coexistence difficile? », dans Association du Barreau canadien, Division Québec, Cinquième Colloque sur les recours collectifs, vol. 7, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, p. 147

Jarvis, Dominique / Thériault, Michelle

«Les impacts psychologiques des excuses et leur protection en droit civil», (2013) 91 R. du B. can. 555

Jobin, Pierre-Gabriel

« Les dommages punitifs en droit québécois », Études de droit de la consommation. Liber amicorum Jean Calais-Auloy, Paris, Dalloz, 2004, p. 537

Joyal, Renée

« Ëtre diligent en matière de négligence : une nécessité pour notre droit », (2002-2003) 33 R.D.U.S. 377

Kasirer, Nicholas

« « Délit » interdit! No « Offence »! », Colloque du trentenaire, 1975-2005. Regards croisés sur le droit privé : 22 et 23 septembre 2005, Faculté de droit, Université McGill/Thirtieth Anniversary Conference, 1975-2005. Cross-Examining Private Law : 22 and 23 September 2005, Faculty of Law, McGill University, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. 203

Khoury, Lara

« La responsabilité médicale et hospitalière pour le non-respect des volontés de fin de vie en droit civil québécois » (2007) 85 Médecine & Droit 119

Khoury, Lara

« Compromis et transpositions libres dans les législations permettant le recouvrement du coût des soins de santé auprès de l'industrie du tabac », (2013) 43 R.D.U.S. 611

Khoury, Lara

« Une nouvelle révolution pour le droit de la responsabilité? La gouvernance du risque biomédical et l’indemnisation de ses victimes », (2009) 39 R.G.D. 51

Khoury, Lara

« L'indemnisation de l'infection nosocomiale au Québec : Les leçons du droit français » (2004) 45 C. de D. 619

Khoury, Lara

« Causation in Medical, Environmental and Product Liability » (2007) 25:1 Windsor Yearbook of Access to Justice 135

Kouri, Robert P.

« Réflexions sur la responsabilité civile de la personne non titulaire de l'autorité parentale pour la faute ou le fait du mineur », Mélanges Roger Comtois, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 355

Lacroix, Mariève

« Le dommage en matière de responsabilité civile extracontractuelle : continuum de la lésion d’un intérêt à la lésion d’un droit», (2012) 46 R.J.T. 293

Lacroix, Mariève

«La relativité acquilienne en droit de la responsabilité civile-analyse comparée des systèmes germanique, canadien et québécois», (2013) 59 R. D. McGill 425

Lacroix, Mariève

«L'illicéité - Essai théorique et comparatif en matière de responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel», coll. Minerve, Cowansville, Yvon Blais, 2013

Lacroix, Mariève

«Le cas des inaptes juridiques et leur (ir)responsabilité civile», (2013) 54 C. de D. 811

Lacroix, Mariève

« Les fondations épistémologiques de la responsabilité civile », (2009) 50 C. de D. 415

Laporte, André / Lavallée, Christiane

« Le recours en responsabilité civile contre la SAAQ et ses employés », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 316, Développements récents en matière d’accidents d’automobiles (2010), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 1

LeBel, Louis

« La protection des droits fondamentaux et la responsabilité civile », (2004) 49 R.D. McGill 231

Lefebvre, Brigitte

« La négociation d'un contrat: source potentielle de responsabilité extracontractuelle », Mélanges Claude Masse : en quête de justice et d'équité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 571

Lemieux, Marc

«L’affaire Groupe Aldo : réflexions sur l’encadrement juridique de la cybercriminalité dans les opérations bancaires et l’industrie des paiements», (2014) 73 R. du B. 179

Léger-Riopel, Nicholas

«La réception judiciaire des directives encadrant les activités cliniques des médecins», (2012) 90 R. du B. can. 303

Mackaay, Ejan

« La responsabilité civile extracontractuelle – une analyse économique », Mélanges Claude Masse : en quête de justice et d'équité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 319

Martin, Stefan / Thibault, Mélisa

« Le droit de la concurrence déloyale, substitut du droit d'auteur », ALAI Canada (dir.), Un cocktail de droit d'auteur/A Copyright Cocktail, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 247

Masse, Claude

« Les premières tendances à signaler en ce qui a trait au nouveau droit de la responsabilité civile », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 69, Développements récents en droit civil (1995), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 47

Masse, Claude

« La responsabilité civile : cinq ans plus tard », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, La réforme du Code civil, cinq ans plus tard, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1998, p. 123

Mazeaud, Denis

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Morin, Sophie

« S'excuser », (2013) 47 R.J.T.U.M. 469

Moyse, Pierre-Emmanuel

«L'abus de droit: l'anténorme-Partie I», (2012) 57 R. D. McGill 859

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«L'abus de droit: l'anténorme-Partie II», (2012) 58 R. D. McGill 1

Neuwahl, Nanette

« «Les couleurs changeantes de la verdure» : Des petites créances aux longues racines », Mélanges Adrian Popovici. Les couleurs du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2010, p. 641

Noiseux, Jean-François

La responsabilité des chiropraticiens, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011

Poirier, Jean Sébastien

« Autopsie d'une disposition disparue - l'article 1056 du Code civil du Bas-Canada », (1995) 29 RJT 657

Popovici, Adrian

« De l’impact de la Charte des droits et libertés de la personne sur le droit de la responsabilité civile : un mariage raté? », La pertinence renouvelée du droit des obligations : Back to Basics/The Continued Relevance of the Law of Obligations : retour aux sources, (Conférence Meredith Lectures - 1998-1999), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2000, p. 49

Préville-Ratelle, Nicolas

«La souffrance et l'incommensurabilité», (2013) 91 R. du B. can. 135

Rivet, Michèle et Manon Montpetit

« L'incorporation doctrinale des éléments constitutifs de responsabilité civile dans l'analyse de la charte québécoise: dérives conceptuelles », Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p. 921

Rousseau, Stéphane

« Étude du recours statutaire en responsabilité civile pour le marché secondaire des valeurs mobilières au Québec », (2009) 43 R.J.T. 709

Rousseau, Stéphane

« La responsabilité civile des régulateurs en valeurs mobilières: quelle portée pour la mission de protection des investisseurs en droit civil? », (2012) 90 R. du B. can. 27

Saint-Pierre, Louis

Du contrat hospitalier au modèle « Légal et réglementaire »: bilan provisoire d'une évolution inachevée, (2011) 41 R.G.D. 451

Trudel, Pierre

« La responsabilité civile sur Internet selon la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 160, Développements récents en droit de l'internet (2001), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 107

Viney, Geneviève

« Pour une interprétation modérée et raisonnée du refus d'option entre responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle (article 1458, deuxième alinéa du Code civil du Québec) », (1994) 39 R.D. McGill 813

Vézina, Nathalie

« L'exonération fondée sur l'état des connaissances scientifiques et techniques, dite du « risque de développement »: regard sur un élément perturbateur dans le droit québécois de la responsabilité du fait des produits », Mélanges Claude Masse : en quête de justice et d'équité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 433

Wessner, Pierre

La responsabilité fondée sur la confiance : une fausse bonne idée en droit suisse, Montréal, Éditions Thémis, 2009