Bienvenue sur le site de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de l’Université de Montréal. En plus de présenter les activités organisées par la Chaire, ce site se veut être un outil d’information sur le droit civil. Ainsi vous y trouverez, entre autres choses, une recension de la doctrine québécoise de droit civil ainsi que certains documents accesibles sur l'internet et concernant le droit civil. Je vous invite également à vous inscrire à notre liste d’envoi afin d’être rapidement informé des événements à venir.
Bonne visite.

Benoît Moore
Titulaire de la Chaire

AUTOMNE 2010

Jeudi 30 septembre 2010 le Professeur Guillaume Wicker de l’Université de Bordeaux IV prononcera une conférence intitulée : «L'anticipation successorale en matière de transmission d'entreprise ». Cette conférence aura lieu au salon des professeurs à 16h30. Une demande d’accréditation au Barreau a été déposée. Pour s’inscrire.

Jeudi le 21 octobre 2010 se tiendra la 14e Conférence Albert Mayrand dont la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil assure l’organisation. Cette année c’est Me Jean-Louis Baudouin  qui prononcera la conférence sur le thème : «Droit et vérité». Cette conférence aura lieu au salon des professeurs à 17h00. Une demande d’accréditation au Barreau a été déposée. Pour s’inscrire.

Mercredi le 10 novembre aura lieu la deuxième conférence du cycle «nouveaux chercheurs 2010» lequel a pour but de donner la chance à une étudiante ou un étudiant au doctorat de présenter une conférence sur ses travaux. Madame Mariève Lacroix, doctorante à l’Université Laval  sous la direction de la professeure Marie-Ève Arbour présentera une conférence intitulée : «Vers une reconnaissance de l’illicéité en droit québécois de la responsabilité civile». Cette conférence aura lieu au salon des professeurs de la Faculté de droit à 16h30.  Une demande d’accréditation au Barreau a été déposée. Pour s’inscrire.

Résumé : La conférence a pour objet de définir et de concevoir l’illicéité en droit québécois de la responsabilité civile extracontractuelle; notion qui existe d’ailleurs dans les systèmes allemand et suisse.

Il s’agit, d’une part, de préciser le vocabulaire rattaché à l’illicéité, de façon générale, et de traiter de ses éléments constitutifs au regard de l’ordre public et des bonnes mœurs. D’autre part, il est nécessaire d’examiner la signification de l’illicéité dans certaines dispositions législatives en matière de responsabilité civile, notamment au sein de la Charte des droits et libertés de la personne (art. 49) et du Code civil du Québec (art. 1457 et 1462).

Une fois l’illicéité définie et envisagée du point de vue de l’agent responsable, son opportunité doit être analysée. Il peut alors être intéressant de traiter des troubles de voisinage, cas susceptible d’engendrer une responsabilité civile en présence d’une situation illicite.

Les activités de la session d’hiver seront annoncées au courant de l’automne. Nous pouvons toutefois déjà confirmer la tenue de la première conférence du cycle «nouveaux chercheurs 2011» de même qu’une conférence de la professeure Bénédicte Fauvarque Cosson de l’Université Paris II sur  le projet de cadre commun de référence en droit européen des contrats. De même, au début avril, la Chaire organisera, conjointement avec l’Association du Barreau canadien, un colloque sur le droit processuel. Plus de détails à venir.

RAPPORT ANNUEL

Le rapport annuel 2008-2009 de la Chaire Jean-Louis Baudouin est maintenant disponible en format PDF.

 
Télécharger le rapport annuel de l'année 2007-2008.

 
Télécharger le rapport annuel de l'année 2006-2007.

La recension de la doctrine québécoise concernant le droit civil est maintenant disponible en ligne. Elle comprend les textes publiés dans les différentes revues québésoises ou ouvrages collectifs (actes de colloque, Mélanges, Développements récents,...) ainsi que les monographies relatifs au droit civil et publiés à partir du 1er janvier 1994. Cette banque a été mise à jour le 1er mars 2010.

Ce type d'outil ne pouvant jamais être parfait du premier coup, n'hésitez pas à nous communiquer toute lacune que vous pourriez y déceler. Pour consulter la banque de donnée il suffit de cliquer sur l'onglet Recension puis Doctrine québécoise.